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appel-offre

Consultation : Accord cadre pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers de bureau à l'Università di Corsica.
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation  
Mise en ligne 03/03/2010 17:16:35 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Fournitures
Classe d'activité Classe 36 : Meubles et produits des industries diverses
Département (20) 
Date limite des offres 31/03/2010 17:00:00 
 

Objet de la consultation

Accord cadre pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers de bureau à l'Università di Corsica.

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Accord cadre pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers de bureau à l'Università di Corsica.

Informations complémentaires
Type de marché de fournitures : achat. - CPV - Objet principal : 39130000.
Lieu de livraison : Sites de l'università di Corsica.
Code NUTS : FR832.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
Durée de l'accord-cadre : 18 mois à compter de sa notification.
Caractéristiques principales :

Accord cadre pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers de bureau à l'Università di Corsica
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum et avec maximum de 120 000,00 euros (H.T.) Conformément à l'article 76 - i du Code des marchés publics.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres., Délai global de paiement 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- Attestation d'assurance.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité : 40 %;
- prix des prestations : 30 %;
- qualité du catalogue : 30 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 31 mars 2010, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 10C0002.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'università di Corsica), ou sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 45 06 73 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
avant la date et l'heure limite contre récépissé ou avec avis de réception à : Université de Corse - pôle de la Commande Publique - 22 av jean Nicoli - 20 250 Corte. Ou par voie électronique sur www.klekoon.com. Se référer au règlement de la consultation.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia chemin Montepiano, 20200 Bastia.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 03 Mars 2010.
Numéro d'insertion au BOAMP : 10-45119

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 03/03/2010 17:14:00
Taille du Fichier 43 Ko

   

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Questions-Réponses

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