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appel-offre

Consultation : Accord-Cadre missions de maîtrise d'œuvre hors
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation  
Mise en ligne 05/03/2010 18:29:01 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Maîtrises d'oeuvres
Classe d'activité Classe 45 : Travaux de construction
Classe 74 : Services fournis principalement aux entreprises
Département (20) 
Date limite des offres 02/04/2010 15:00:00 
 

Objet de la consultation

Accord-Cadre missions de maîtrise d'oeuvre hors " loi mop " pour l'entretien et la maintenance des bâtiments de l'université de Corse.

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Accord-Cadre missions de maîtrise d'oeuvre hors " loi mop " pour l'entretien et la maintenance des bâtiments de l'université de Corse.

Informations complémentaires
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Università di Corsica.
Correspondant : M. Nicolai Pierre Mathieu, pôle de la commande Publique 22 Av. Jean NICOLI, 20250 Corte, tél. : 04-95-45-02-06, télécopieur : 04-95-45-06-73, courriel : marchepublic@univ-corse.fr, adresse internet : http://www.univ-corse.fr, profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.
Objet du marché : Accord-Cadre missions de maîtrise d'oeuvre hors " loi mop " pour l'entretien et la maintenance des bâtiments de l'université de Corse.
Lieu d'exécution : 20250 Corte.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 18 mois.
Valeur maximum (H.T.) : 120 000 euros.
Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire avec maximum de 120 000 euros (H.T.) Conformément à l'article 76-I du Code des marchés publics.
Refus des variantes.

Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d'exécution : 18 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres. Délai global de paiement 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles et financières.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- compétence-références-moyens : 40 %;
- taux plafond de rémunération : 40 %;
- délai plafond de réponse aux marché subséquents : 20 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 02 avril 2010, à 15 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'università di Corsica), ou sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 45 06 73 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
avant la date et l'heure limite contre récépissé ou avec avis de réception à : Université de Corse - pôle de la Commande Publique - 22 av jean Nicoli - 20 250 Corte. Ou par voie électronique sur www.klekoon.com. Se référer au règlement de la consultation.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia chemin Montepiano, 20200 Bastia.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 05 Mars 2010.

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC MO udc.pdf
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Date de mise en ligne 05/03/2010 18:24:00
Taille du Fichier 42 Ko

   

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Questions-Réponses

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