Expert en gestion des marchés publics

Moteur de recherche

Réinitialiser
Réinitialiser

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Accords cadres de Travaux d’entretien, de rénovation, de réparation et d’amélioration du patrimoine communal immobilier

Emetteur : MAIRIE DU PUY SAINTE REPARADE (13)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 05/11/2018
Clôture : 03/12/2018

Dossier


Réponse

Dialogue
Alerte : 3 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Détail du marché :
Acheteur public

MAIRIE DU PUY SAINTE REPARADE
Avenue des Anciens Combattants Hôtel de Ville
13610 le puy sainte reparade FR
Téléphone : 0442619230

Informations générales

Référence de la consultation : 2018STECH012
Mise en ligne : 05/11/2018 09:59:22
Mode de passation : Procédure adaptée
Catégorie de marché : Travaux
Classe d'activité : Classe 45 : Travaux de construction

Département : Bouches-du-Rhône (13)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 03/12/2018 12:00

Objet de la consultation

La consultation concerne la conclusion d’accords cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum pour chaque lot, en vue de l’exécution, par corps d'état séparés, de travaux d’entretien, de rénovation, de réparation et d’amélioration du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant à la Commune ou loués par elle.

Liste des lots
Lot : CHAUFFAGE RAFRAICHISSEMENT
CHAUFFAGE RAFRAICHISSEMENT
Lot : ELECTRICITÉ
ELECTRICITÉ
Lot : ETANCHÉITÉ
ETANCHÉITÉ
Lot : MAÇONNERIE
MAÇONNERIE
Lot : MENUISERIES ALUMINIUM PVC
MENUISERIES ALUMINIUM PVC
Lot : MENUISERIES BOIS
MENUISERIES BOIS
Lot : MÉTALLERIE SERRURERIE
MÉTALLERIE SERRURERIE
Lot : PEINTURE
PEINTURE
Lot : PLOMBERIE
PLOMBERIE
Lot : CHARPENTE COUVERTURE BOIS
CHARPENTE COUVERTURE BOIS
Informations complémentaires

Le maître d'ouvrage des futurs travaux est la Commune du Puy-Sainte-Réparade représentée par son Maire.

Maîtrise d'oeuvre
La maîtrise d’oeuvre est assurée par le Directeur des Services Techniques de la Ville du Puy-Sainte-Réparade, et pourra être déléguée à un maître d’oeuvre extérieur.

Contrôle technique et coordonnateur sécurité
Les ouvrages à réaliser sont soumis au contrôle technique prévu par la loi du 4 Janvier 1978 sur l’assurance construction. Une mission de coordonnateur sécurité pourra être confiée par le maître d’ouvrage à un prestataire suivant la règlementation.

La durée de ces marchés courra de la date de prise d’effet fixée dans la lettre de notification jusqu’au 31 décembre 2019. Ils pourront ensuite faire l’objet d’un renouvellement 2 fois au maximum par périodes maximales d’un an et par reconductions tacites.

Les délais d’exécution des travaux commandés en exécution de ces marchés sont définis dans chaque bon de commande émis par le maître d’ouvrage.

Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de réception des plis.


Procédure de la consultation
Il s’agit d’une consultation passée en application des dispositions de l’article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Elle est soumise aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, notamment les articles 78, 80,133 et 134. Elle comporte 10 lots.

Les présents marchés sont à bons de commande (articles 78, 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016) sur la base des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU).L’acheteur prévoit de négocier avec les soumissionnaires. La négociation pourra porter sur tous les éléments de l’offre.

Les offres inappropriées au sens de l'article 59 du décret n°2016-360 seront éliminées. En revanche, les offres irrégulières ou inacceptables au sens de l'article 59 du décret n°2016-360 seront admises à la négociation, à condition de ne pas être anormalement basses.

La négociation pourra se dérouler en une ou plusieurs phases et s'interrompre à l'issue d'une phase de négociation sans qu'il soit besoin de préciser au candidat qu'il s'agissait de la dernière phase de négociation. Le candidat qui ne répond pas au courrier engageant la négociation sera réputé avoir maintenu sa dernière offre.

Conformément à l'article 27 précité, l'acheteur se réserve toutefois le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociation.

La consultation est découpée en 10 LOTS :
Le tableau ci-après indique la consistance du marché à bons de commande.

Lot Corps d’état Montant maximum annuel € HT
N° 1 Chauffage rafraichissement 150 000,00 € HT
N° 2 Electricité 200 000,00 € HT
N° 3 Etanchéité 150 000, 00 € HT
N° 4 Maçonnerie 550 000, 00 € HT
N° 5 Menuiseries aluminium pvc 100 000, 00 € HT
N° 6 Menuiseries bois 100 000, 00 € HT
N° 7 Métallerie serrurerie 75 000, 00 € HT
N° 8 Peinture 100 000, 00 € HT
N° 9 Plomberie 75 000, 00 € HT
N° 10 Charpente couverture bois 200 000, 00 € HT

Il est possible de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.


Mode de dévolution du marché
Chaque nature de prestation est découpée en lots.
Chaque lot fera l’objet d’un marché séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d’entreprises.
Conformément à l'article 45 du décret n°2016-360, les opérateurs économiques pourront se présenter en entreprise unique spécialisée dans le corps d’état ou en groupement d’entreprises solidaires avec un mandataire.
Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots.
Si nécessaire, en cas de co-traitance, il sera fait application de l’article 45 décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 autorisant de choisir lors de l’attribution du marché, l’unique forme suivante à retenir pour celui-ci, soit le groupement solidaire avec mandataire.


Contenu du dossier de consultation
Le pouvoir adjudicateur offre, par voie électronique et à compter de la publication de l’Avis d’Appel Public à la Concurrence, un accès libre, direct et complet aux documents de la consultation à l’adresse suivante : www.klekoon.com à la rubrique Entreprises –Téléchargements de DCE. Le dossier de consultation mis gratuitement à disposition des candidats comprend les éléments suivants :

-Le Règlement de la consultation (RC) et ses annexes A et B
-L’acte d’engagement (A.E.) spécifique à chaque lot et ses annexes
-Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) à accepter sans modification ni rature ni réserve. Il n’a pas à être joint, ni à être signé.
-Un cahier des clauses techniques particulières (CCTP) spécifique à chaque lot à accepter sans modification ni rature ni réserve. Il n’a pas à être joint, ni à être signé.
-Un Bordereau de Prix Unitaires (BPU) spécifique à chaque lot
-Une liste des bâtiments de la Commune

Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat doit renseigner le nom de l’organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique consultée régulièrement et permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions, réponses aux questions des candidats ou report de délais.

Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s’il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d’une erreur qu’il aurait fait dans la saisie de son adresse électronique, ou en cas de suppression de ladite adresse électronique.

Lieu d'exécution

le puy sainte reparade

Informations complémentaires
Ajouté le : 14/11/2018 14:13:00
Marché Public : Accords cadres de Travaux d’entretien, de rénovation, de réparation et d’amélioration du patrimoine communal immobilier
Bonjour,

Nous vous informons que nous avons substitué aux CCTP une nouvelle version. En effet, ils contenaient des références relatives à l'établissement de prix nouveaux qui ont été supprimées dans les bordereaux de prix unitaires.

Nous vous remercions de bien vouloir en prendre bonne note.


Cordialement.
Ajouté le : 16/11/2018 10:32:00
Remplacement des CCTP et BPU du Dossier de consultation des entreprises
Bonjour,

Nous vous informons que nous avons substitué aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et aux bordereaux de prix unitaires (BPU) de tous les lots une nouvelle version de chacune de ces pièces. En effet, les références aux prix des "forfaits" ont été supprimées.

Nous vous remercions de bien vouloir en prendre bonne note.


Cordialement.
Ajouté le : 20/12/2018 10:54:00
Annulation de la demande de prix complémentaires au BPU
Madame, Monsieur,

Par message notifié sur le profil d’acheteur de la Commune du Puy-Sainte-Réparade, www.klekoon.com nous avons demandé à certains candidats d’apporter des compléments au Bordereau de Prix Unitaires de leur offre en renseignant les prix « remise sur fourniture » et « coefficient de frais généraux ».

Cette demande résultait d’une erreur et nous vous demandons de bien vouloir ne pas en tenir compte. Nous vous confirmons que ces deux prix ne doivent pas être renseignés.

Nous vous prions d’accepter nos excuses pour la confusion occasionnée.

Cordialement

Autres éléments possiblement liés


Accords cadres de Travaux d’entretien, de rénovation, de réparation et d’amélioration du patrimoine communal immobilier
Emetteur : MAIRIE DU PUY SAINTE REPARADE (13)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3306316)
Parution : 04/11/2018
Clôture : 03/12/2018 12:00:00

Dossier

Réponse

Echange

Département :  13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 04/11/2018 Date de péremption :  03/12/2018 12:00:00
Annee :  2018 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  154201
Accords cadres de Travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration du patrimoine communal immobilier
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 13
Annonce No 18-154201
Travaux

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville du Puy-Sainte-Réparade.
 Correspondant : Mme chelaghemdib laetitia, dgs, 2, avenue des Anciens Combattants 13610 Le Puy Sainte Reparade, tél. : 04-42-61-82-36, télécopieur : 04-42-61-95-87, courriel : dgs@mairie-lepuysaintereparade.fr adresse internet : http://www.ville-lepuysaintereparade.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com .

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : 
accords cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum pour chaque lot, en vue de l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant à la Commune ou loués par elle.

Type de marché de travaux : 
exécution.

CPV - 
Objet principal : 45000000 - IA27 - IA05 - IA36.

Lieu d'exécution : 
.

Code NUTS :
-FRL04.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 


la consultation concernent la conclusion d'accords cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum pour chaque lot, en vue de l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant à la Commune ou loués par elle

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
accords cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum pour chaque lot, en vue de l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation et d'amélioration du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant à la Commune ou loués par elle.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
en cas de co-traitance, il sera fait application de l'article 45 décret no 2016-360 du 25 mars 2016 autorisant de choisir lors de l'attribution du marché, l'unique forme suivante à retenir pour celui-ci, soit le groupement solidaire avec mandataire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature :
 français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
3 décembre 2018, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2018STECH012.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
4 novembre 2018.

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 1. - chauffage rafraichissement.
Chauffage rafraichissement

C.P.V. - 
Objet principal : 45331000.

Mots descripteurs
: Chauffage (travaux)

Lot(s) 2. - electricité.
Electricité

C.P.V. - 
Objet principal : 45311000.

Mots descripteurs
: Electricité (travaux)

Lot(s) 3. - etanchéité.
Etanchéité

C.P.V. - 
Objet principal : 45261420

Objets supplémentaires : 
45261410.

Mots descripteurs
: Etanchéité

Lot(s) 4. - maçonnerie.
Maçonnerie

C.P.V. - 
Objet principal : 45262522

Objets supplémentaires : 
45223220
45421141.

Mots descripteurs
: Maçonnerie

Lot(s) 5. - menuiseries aluminium pvc.
Menuiseries aluminium pvc

C.P.V. - 
Objet principal : 45421000.

Mots descripteurs
: Menuiserie

Lot(s) 6. - menuiseries bois.
Menuiseries bois

C.P.V. - 
Objet principal : 45421150

Objets supplémentaires : 
45421000.

Mots descripteurs
: Menuiserie

Lot(s) 7. - métallerie serrurerie.
Métallerie serrurerie

C.P.V. - 
Objet principal : 45223110.

Mots descripteurs
: Métallerie, Serrurerie

Lot(s) 8. - peinture.
Peinture

C.P.V. - 
Objet principal : 45442100.

Mots descripteurs
: Peinture (travaux)

Lot(s) 9. - plomberie.
Plomberie

C.P.V. - 
Objet principal : 45330000.

Mots descripteurs
: Plomberie (travaux)

Lot(s) 10. - charpente couverture bois.
Charpente couverture bois

C.P.V. - 
Objet principal : 45261000.

Mots descripteurs
: Charpente, Couverture
 
Mots déscripteurs
Charpente
Chauffage (travaux)
Couverture
Electricité (travaux)
Etanchéité
Maçonnerie
Menuiserie
Métallerie
Peinture (travaux)
Plomberie (travaux)
Serrurerie
Tous corps d'état
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45000000Travaux de construction
45223110Installation de structures en métal
45223220Travaux de gros oeuvre
45261000Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45261410Travaux d'isolation de toiture
45261420Travaux d'étanchéification
45262522Travaux de maçonnerie
45311000Travaux de câblage et d'installations électriques
45330000Travaux de plomberie
45331000Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45421000Travaux de menuiserie
45421141Travaux de cloisonnement
45421150Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
45442100Travaux de peinture

Dépôt de pli


Enveloppe(s) réponse

L’interface permettant le dépôt de pli(s) n’est pas accessible pour ce marché.

Questions / Réponses


Liste des questions / réponses :

Pour consulter la liste des questions / réponses vous devez être connecté.

Veuillez déposer votre question
Reseigner le champ