Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Marché d'approvisionnement de la ville de Moissy-Cramayel en denrées alimentaires

Emetteur : COMMUNE DE MOISSY-CRAMAYEL (77)
Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert
Parution : 30/07/2020
Clôture : 22/09/2020

Détail du
marché

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marché

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Réponses
Alerte : 6 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Acheteur public

COMMUNE DE MOISSY-CRAMAYEL
Place du Souvenir BP24
77550 moissy-cramayel FR
Téléphone : 0164881500 ; Fax : 0164881525

Informations générales

Référence de la consultation : 2020-F-15
Mise en ligne : 30/07/2020 13:30:38
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 15 : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Département : Seine-et-Marne (77)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 22/09/2020 12:00

Objet de la consultation

Le présent marché concerne l’approvisionnement de la Ville de Moissy-Cramayel en denrées alimentaires.

Liste des lots
Lot : Viande de volaille fraiche, haute valeur nutritionnelle
Accord-cadre mono-attributaire. Pour ce lot les candidats devront fournir à l'appui de l'offre technique, l'échantillon suivant: Jambon de volaille, qualité supérieure
Lot : Viande fraîche de boucherie, et cuite de 5ème gamme
Accord-cadre mono-attributaire
Lot : Viande de porc fraiche, 5ème gamme et charcuterie
Accord-cadre mono-attributaire. Pour ce lot les candidats devront fournir à l'appui de l'offre technique les échantillons suivants: - Pâté de campagne Label Rouge - Pâté de campagne IGP
Lot : Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme issus de l’agriculture biologique ou équivalent, en circuit-court
Accord-cadre multi-attributaires
Lot : Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme conventionnels et issus de l’agriculture biologique
Accord-cadre mono-attributaire
Lot : Produits laitiers issus de l’agriculture biologique ou équivalent en circuit-court
Accord-cadre mono-attributaire Pour ce lot les candidats devront fournir à l'appui de leur offre technique, les échantillons suivants: Brie - Coulommiers- Mozzarella
Lot : Produits laitiers et ovoproduits (B.O.F), conventionnels et bio
Accord-cadre mono-attributaire. Les soumissionnaires peuvent proposer une offre variante avec un ou plusieurs contenants qui se substituent aux pots en plastique (par exemple, pots de yaourts en carton).
Lot : Produits surgelés
Accord-cadre mono-attributaire. Pour ce lot, les candidats devront fournir à l'appui de leur offre technique les échantillons suivant: Nuggets de poulet plein-filet - Paupiette de poisson 100g - Paupiette de poisson 140g.
Lot : Epicerie, conserves, conventionnelles et issus de l’agriculture biologique ou équivalent
Accord-cadre mono-attributaire.
Lot : Epicerie, issue de l’agriculture biologique ou équivalent, en circuit-court
Accord-cadre mono-attributaire
Lot : Boissons
Accord-cadre mono-attributaire
Informations complémentaires

Il est passé sous la forme d’un accord-cadre exécuté à bons de commande sans minimum ni maximum. il est découpé en 11 lots distincts:
- Tous les lots sont mono-attributaires sauf le lot 4.
- Le lot 7 comporte une variante autorisée
- Pour les lots 1, 3, 6 et 8 uniquement, en appui de leur offre technique, les candidats fournissent des échantillons (les modalités de remise de ces échantillons sont précisées dans le RC)

Lieu d'exécution

MOISSY-CRAMAYEL

Règlement de la consultation (RC)

Nom de la pièce :

Date de mMise en ligne :

Taille du Fichier :

RC_achat denrées _V11-08.pdf

11/08/2020 10:39:00

177 Ko

Pour télécharger, faites un clic droit sur l'icone et sélectionnez
" Enregistrer la cible sous.. "

Informations complémentaires
Ajouté le : 11/08/2020 10:45:00
Marché Public : Marché d'approvisionnement de la ville de Moissy-Cramayel en denrées alimentaires

L'acheteur public : "Moissy-Cramayel" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Marché d'approvisionnement de la ville de Moissy-Cramayel en denrées alimentaires" ayant pour réference "2020-F-15" a été modifiée.

En effet, nous vous informons que les pièces suivantes ont été remplacées au DCE:

-Réglement de consultation

En effet et suite à une erreur matérielle, des corrections ont été effectuées aux articles 5 (critère dégustation remplacé par critère valeur technique) et 7.2 (rajout d'une mention "des commissions techniques pour les produits dégustés" pour les lots 3, 6 et 8) du règlement
Ces modifications sont sans incidence sur la date limite de remise des offres qui reste maintenue au 22/09/2020 à 12h

Cordialement.

Le service des marchés
Ajouté le : 03/09/2020 14:38:00
Modification de l'acte d'engagement
Un nouvel acte d'engagement a été mis en ligne.
Ajouté le : 07/09/2020 17:25:00
information suite à demande de précisions concernant le DCE
Bonjour,

ERRATUM :
Suite à la question d'un candidat sur la date d'établissement des prix, il faudra retenir la mention figurant au RC et non au CCAP, à savoir :
"Le prix initial est celui précisé dans le BPU du fournisseur à la date d’établissement de son offre (prix en vigueur 7 jours avant la date limite de remise des offres)"

Le CCAP est corrigé en ce sens et mis en ligne ce jour

Cordialement

Le service des marchés
Ajouté le : 07/09/2020 17:27:00
Marché Public : Marché d'approvisionnement de la ville de Moissy-Cramayel en denrées alimentaires

L'acheteur public : "Moissy-Cramayel" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Marché d'approvisionnement de la ville de Moissy-Cramayel en denrées alimentaires" ayant pour réference "2020-F-15" a été modifiée.

En effet, nous vous informons que les pièces suivantes ont été remplacées au DCE:


- CCAP_Moissy-Cramayel_07-09_2020_VF.pdf (428,37 Ko)

Cordialement.
Ajouté le : 09/09/2020 09:31:00
Modification de l'acte d'engagement
Bonjour,

Un nouvel acte d'engagement a été mis en ligne.

Cordialement,

Le service des marchés
Ajouté le : 15/09/2020 15:33:00
information suite à demande de précisions concernant le DCE
Bonjour,

Suite à la demande d'un candidat, la collectivité vous transmet à toutes fins utiles, l'information suivante :

Lot 1 : les 2 références "jambon de volaille" labellisés bleu-blanc-coeur ou équivalent n'étant pas commercialisés à ce jour, les candidats devront proposer des produits conventionnels

Lot 8 : les paupiettes de poisson labellisées MSC ou équivalent n'étant pas commercialisées à ce jour, les candidats devront proposer des produits conventionnels

Le service des marchés

Autres éléments possiblement liés


Marché d'approvisionnement de la ville de Moissy-Cramayel en denrées alimentaires
Emetteur : COMMUNE DE MOISSY-CRAMAYEL (77)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3495009)
Parution : 30/07/2020
Clôture : 22/09/2020 12:00:00

Pièces du
marché

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marché

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Département :  77  (Seine-et-Marne) Date de parution : 30/07/2020 Date de péremption :  22/09/2020 12:00:00
Annee :  2020 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  95916
Marché d'approvisionnement en denrées alimentaires

Département(s) de publication : 77
Annonce No 20-95916
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Moissy-Cramayel, 6 place du souvenir BP 24, 77550, moissy-cramayel, F, Téléphone : (+33) 1 64 88 15 00, Courriel : dst@ville-moissycramayel.fr , Fax : (+33) 1 64 88 15 25, Code NUTS : FR102
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.klekoon.com
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.klekoon.com/detail-consultation/80589/1
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.klekoon.com/detail-consultation/80589/1
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Marché d'approvisionnement de la ville de Moissy-Cramayel en denrées alimentaires
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent marché concerne l'approvisionnement de la Ville de Moissy-Cramayel en denrées alimentaires. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans minimum ni maximum. il est découpé en 11 lots distincts:- Tous les lots sont mono-attributaires sauf le lot 4.- Le lot 7 comporte une variante autorisée- Pour les lots 1, 3, 6 et 8 uniquement, en appui de leur offre technique, les candidats fournissent des échantillons (les modalités de remise de ces échantillons sont précisées dans le RC)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 11
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande de volaille fraiche, haute valeur nutritionnelle
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Moissy-Cramayel
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre mono-attributaire.Pour ce lot les candidats devront fournir à l'appui de l'offre technique, l'échantillon suivant: Jambon de volaille, qualité supérieure
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période annuelle, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de boucherie, et cuite de 5ème gamme
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Moissy-Cramayel
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre mono-attributaire
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période annuelle, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande de porc fraiche, 5ème gamme et charcuterie
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Moissy-Cramayel
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre mono-attributaire.Pour ce lot les candidats devront fournir à l'appui de l'offre technique les échantillons suivants: - Pâté de campagne Label Rouge - Pâté de campagne IGP
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période annuelle, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes frais, 4e et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalent, en circuit-court
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Moissy-Cramayel
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre multi-attributaires
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période annuelle, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes frais, 4e et 5ème gamme conventionnels et issus de l'agriculture biologique
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Moissy-Cramayel
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre mono-attributaire
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période annuelle, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers issus de l'agriculture biologique ou équivalent en circuit-court
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Moissy-Cramayel
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre mono-attributairePour ce lot les candidats devront fournir à l'appui de leur offre technique, les échantillons suivants: Brie - Coulommiers- Mozzarella
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période annuelle, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers et ovoproduits (B.O.F), conventionnels et bio
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Moissy-Cramayel
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre mono-attributaire.Les soumissionnaires peuvent proposer une offre variante avec un ou plusieurs contenants qui se substituent aux pots en plastique (par exemple, pots de yaourts en carton).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période annuelle, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Moissy-Cramayel
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre mono-attributaire. Pour ce lot, les candidats devront fournir à l'appui de leur offre technique les échantillons suivant: Nuggets de poulet plein-filet - Paupiette de poisson 100g - Paupiette de poisson 140g.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période annuelle, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie, conserves, conventionnelles et issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15235000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Moissy-Cramayel
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période annuelle, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie, issue de l'agriculture biologique ou équivalent, en circuit-court
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Moissy-cramayel
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre mono-attributaire
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période annuelle, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15320000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15980000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Moissy-cramayel
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre mono-attributaire
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période annuelle, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22 septembre 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 22 septembre 2020 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Septembre 2025
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le DCE est disponible gratuitement sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.klekoon.com/detail-consultation/80589/1La procédure étant entièrement dématérialisée, il est impératif que les candidats renseignent leurs coordonnées lors dutéléchargement du DCE et du dépôt des offres. Les adresses de téléchargement et de dépôt peuvent être différentesmais dans tous les cas, la ou les personne(s) recevant ces envois devra(ont) être en capacité de les traiter
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général De Gaulle Case postale no 8630, 77008, Melun, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr , Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du marché, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du code justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le conseil d'état dans son arrêt no358994 du 04/042014.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 juillet 2020
 
Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
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