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Appel d'offre

ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE PETITES FOURNITURES DE BUREAU

Emetteur : Université de Corse (20)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 08/10/2020
Clôture : 03/11/2020

Détail du
marché

1

Pièces du
marché


Répondre au
marché

Questions /
Réponses
Acheteur public

Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales

Référence de la consultation : 20S0039
Mise en ligne : 08/10/2020 16:40:08
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 30 : Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

Département : Corse (20)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 03/11/2020 12:00

Objet de la consultation

ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE PETITES FOURNITURES DE BUREAU

Liste des lots
Lot : ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE PETITES FOURNITURES DE BUREAU
ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE PETITES FOURNITURES DE BUREAU
Informations complémentaires

Avis d’Appel Public à la Concurrence
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, Bâtiment administratif Jean-Toussaint Desanti -Avenue du 9 Septembre - B.P. 52 - 20250 Corte.
Tél. : 04-95-45-01-99.
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr
Adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education.

Objet du marché : Accord-cadre pour l'achat de petites fournitures de bureau.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 30192000.
Lieu de livraison : Tous les sites de l'Université de Corse : Corte, Bastia, Ajaccio et Cargèse.
Code NUTS : FRM0.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 2 ans
Valeur maximum estimée (H.T.) : 135 000 euros.
Caractéristiques principales :
Accord-cadre pour l'achat de petites fournitures de bureau.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui.

Prestations divisées en lots : Non.
Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : garanties professionnelles et financières suffisantes -
Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants. Formulaire
Dc2, Déclaration du candidat Individuel ou du membre du groupement. Garanties techniques
suffisantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures :
1. Garanties professionnelles et financières suffisantes ;
2. Garanties techniques suffisantes.
Situation juridique - références requises : garanties professionnelles et financières suffisantes;
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Capacité économique et financière - références requises : formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Marché réservé : Non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peuvent être effectuées par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- Prix des prestations : 60 %;
- Valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 3 novembre 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20S0039.
Renseignements complémentaires : adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents et renseignements complémentaires peuvent être obtenus : gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com ( sélectionner Téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la Direction des Marchés publics - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr .
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr .
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique obligatoire sur le profil acheteur : www.klekoon.com .
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia - Villa Montepiano - 20407 Bastia.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
- Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- Recours

Lieu d'exécution

Tous les sites de l'Université de Corse : Corte, Bastia, Ajaccio et Cargèse.

Règlement de la consultation (RC)

Nom de la pièce :

Date de mMise en ligne :

Taille du Fichier :

RC.pdf

08/10/2020 16:21:00

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Autres éléments possiblement liés


ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE PETITES FOURNITURES DE BUREAU
Emetteur : Université de Corse (20)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3512086)
Parution : 08/10/2020
Clôture : 03/11/2020 12:00:00

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses

Indispo.Indisponible
Département :  20B  (Haute-Corse) Date de parution : 08/10/2020 Date de péremption :  03/11/2020 12:00:00
Annee :  2020 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  108008
accord-cadre pour l'achat de petites fournitures de bureau
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 20B
Annonce No 20-108008
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Université de Corse.
 Correspondant : direction de la Commande Publique, bâtiment administratif Jean-Toussaint Desanti  avenue du 9 Septembre B.P. 52 20250 Corte, tél. : (+33)4-95-45-01-99, courriel : marchepublic@univ-corse.fr adresse internet : http://www.univ-corse.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Éducation.

Objet du marché : 
accord-Cadre pour l'achat de petites fournitures de bureau.

Type de marché de fournitures : 
achat.

CPV - 
Objet principal : 30192000.

Lieu de livraison : 
tous les sites de l'université de Corse à Corte, Bastia, Ajaccio et Cargese.

Code NUTS :
FRM0.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 2 an(s).
Valeur maximum estimée (H.T.) : 135 000 euros.

Caractéristiques principales : 


accord-Cadre pour l'achat de petites fournitures de bureau

Refus des variantes
.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
-garanties professionnelles et financières suffisantes -
Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants. Formulaire
Dc2, Déclaration du candidat Individuel ou du membre du groupement. Garanties techniques suffisantes.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Le délai de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature :
 français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Conditions de participation : 

Critères de sélection des candidatures : 
1. Garanties professionnelles et financières suffisantes;
2. Garanties techniques suffisantes.

Situation juridique - références requises : 
-garanties professionnelles et financières suffisantes;
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.

Capacité économique et financière - références requises : 
-formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Marché réservé : 
non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
3 novembre 2020, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
20S0039.

Renseignements complémentaires : 
adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents et renseignements complémentaires peuvent être obtenus : gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com (sélectionner Téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la Direction des Marchés publics - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique obligatoire sur le profil acheteur : www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
8 octobre 2020.

Instance chargée des procédures de recours : 
Tribunal Administratif de Bastia villa Montepiano 20407 Bastia.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
- référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").
.
 
Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Papeterie
Liste des pièces du marché Mise en ligne Taille
DCE.zip   08/10/2020 16:39:24 652,614 Ko
DCE complet : 1 pièce(s) dématérialisée(s)
652,614 Ko

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