Appel d'offres : ACHAT DE GAZ ET FLUIDES ET MISE A DISPOSITION DE BOUTEILLES ASSOCIEES POUR L'UNIVERSITE DE CORSE

Appel d'offre

ACHAT DE GAZ ET FLUIDES ET MISE A DISPOSITION DE BOUTEILLES ASSOCIEES POUR L'UNIVERSITE DE CORSE

Emetteur : Université de Corse (20)

Source : Klekoon - Procédure adaptée

Parution : 01/06/2021

Clôture : 28/06/2021

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses

Acheteur public

Université de Corse
BP 52
20250 CORTE FR
Téléphone : 0495450199

Informations générales

Référence de la consultation : 21S0023
Mise en ligne : 01/06/2021 17:40:52
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 9 : Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

Département : Corse (20)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 28/06/2021 12:00

Objet de la consultation

ACHAT DE GAZ ET FLUIDES ET MISE A DISPOSITION DE BOUTEILLES ASSOCIÉES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE.

Liste des lots

Lot : ACHAT DE GAZ ET FLUIDES ET MISE A DISPOSITION DE BOUTEILLES ASSOCIEES POUR L'UNIVERSITE DE CORSE

ACHAT DE GAZ ET FLUIDES ET MISE A DISPOSITION DE BOUTEILLES ASSOCIÉES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE

Informations complémentaires

Avis d’Appel Public à la Concurrence
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur: Université de Corse.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, Bâtiment Administratif Jean-Toussaint Desanti Avenue du 9 Septembre - B.P. 52 20250 Corte
Tél.: (+33)4-95-45-01-99
Courriel: marchepublic@univ-corse.fr
Adresse internet: http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com.

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur: Éducation.
Objet du marché : ACHAT DE GAZ ET FLUIDES ET MISE A DISPOSITION DE BOUTEILLES ASSOCIÉES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 44612100
Objets supplémentaires : 24100000.
Lieu de livraison : Tous les sites de l'Université de Corse à Corte, Bastia, Ajaccio et Cargèse.
Code NUTS : FRM0.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 3 an(s).
Valeur maximum estimée (H.T.) : 138 000 euros.
Caractéristiques principales :
ACHAT DE GAZ ET FLUIDES ET MISE A DISPOSITION DE BOUTEILLES ASSOCIÉES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui

Prestations divisées en lots : non
Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : - garanties professionnelles et financières suffisantes -
Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants. Formulaire
Dc2, Déclaration du candidat Individuel ou du membre du groupement. Garanties techniques suffisantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Le délai de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures :
1. Garanties professionnelles et financières suffisantes;
2. Garanties techniques suffisantes.
Situation juridique - références requises : - garanties professionnelles et financières suffisantes;
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Capacité économique et financière - références requises : -formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 28/06/2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21S0023.
Renseignements complémentaires : adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents et renseignements complémentaires peuvent être obtenus : gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com (sélectionner Téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique obligatoire sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia villa Montepiano 20407 Bastia.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- recours

Lieu d'exécution

Tous les sites de l'Université de Corse

Liste des pièces du marché	Mise en ligne	Taille

Question posée le 08/06/2021 10:55:24

Bonjour,
Dans le BPU ligne 38, figure de l'oxygène médical.S'agissant d'un gaz spécifique soumis à AMM, la fabrication et la logistique relatives à ce type de fourniture est différente des gaz industriels.
Est il accepté de ne pas répondre à cette ligne ou serait-il possible d'allotir en conséquence ?
Merci Cdlt

Réponse de l'organisme émetteur : 14/06/2021 14:42:59

Bonjour,

Dans le cadre du bordereau des prix, toutes les lignes du bordereau doivent être renseignées sous peine d'irrégularité.

Si des conditions particulières sont à exprimer au sein de votre offre, il vous est possible de les mentionner au sein de votre mémoire technique ainsi que dans la grille tarifaire.

Il vous est néanmoins rappelé que les tarifs mentionnés devront comprendre : "toutes les charges fiscales ou autres, frappant obligatoirement les prestations, les frais afférents au conditionnement, au stockage, à l'emballage, à l'assurance et au transport jusqu'au lieu de livraison, des frais afférents à l'application de l'article 10.1.3 du CCAG FCS, ainsi que toutes les autres dépenses nécessaires à l'exécution des prestations, les marges pour risque, les marges bénéficiaires".

Très Cordialement,

La Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse

Question posée le 07/06/2021 18:55:06

Madame, Monsieur,

Sauf erreur, les quantités de gaz ne sont pas précisées dans le DCE. Avez-vous un document qui précise celles-ci ?
Nous vous en remercions par avance,

Réponse de l'organisme émetteur : 14/06/2021 13:54:04

Bonjour,

Comme évoqué dans le cadre des documents de la consultation, le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande.

Le document au sein duquel les candidats sont invités à intégrer leurs tarifs est le bordereau des prix unitaires (annexe n°01).

Dans le règlement de la consultation, il est précisé que : "La note attribuée sur le critère du prix sera fondée sur l’application d’un détail quantitatif estimatif (DQE) non publiés et non communiqué aux candidats conformément à la jurisprudence du Conseil d’Etat du 16 novembre 2016, (CE, 16 novembre 2016, n°401660). Le contenu et les modalités du détail quantitatif estimatif ont été fixés avant la publication du marché".

De ce fait, ce DQE ne fera l'objet d'aucune publication.

Très Cordialement,

La Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse

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Veuillez ne pas indiquer le nom de votre entreprise car l'échange est susceptible d'être rendu public.

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ACHAT DE GAZ ET FLUIDES ET MISE A DISPOSITION DE BOUTEILLES ASSOCIEES POUR L'UNIVERSITE DE CORSE

Emetteur : Université de Corse (20)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3579274)

Parution : 01/06/2021

Clôture : 28/06/2021

Département : 20B (Haute-Corse)	Date de parution : 01/06/2021	Date de péremption : 28/06/2021 12:00:00
Annee : 2021	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) : 71767
achat de gaz et fluides et mise à disposition de bouteilles associées pour l'université de corse

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 20B, 20a
Annonce No 21-71767
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Université de Corse.
Correspondant : direction de la Commande Publique, bâtiment administratif Jean-Toussaint Desanti avenue du 9 Septembre - bp52 20250 Corte, tél. : 04-95-45-01-99, courriel : marchepublic@univ-corse.fr adresse internet : http://www.univ-corse.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :

Éducation.

Objet du marché :

achat de gaz et fluides et mise à disposition de bouteilles associées pour l'université de Corse.

Type de marché de fournitures :

achat.

CPV -

Objet principal : 44612100

Objets supplémentaires :

24100000.

Lieu de livraison :

tous les sites de l'université de Corse à Corte, Bastia, Ajaccio et Cargèse.

Code NUTS :

FRM0.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 3 an(s).
Valeur maximum estimée (H.T.) : 138 000 euros.

Caractéristiques principales :

achat de gaz et fluides et mise à disposition de bouteilles associées pour l'université de Corse

Refus des variantes

.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution :

36 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés :

-garanties professionnelles et financières suffisantes -
Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants. Formulaire
Dc2, Déclaration du candidat Individuel ou du membre du groupement. Garanties techniques suffisantes.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Le délai de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature :

français.

Unité monétaire utilisée, l'euro

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures :

1. Garanties professionnelles et financières suffisantes;
2. Garanties techniques suffisantes.

Situation juridique - références requises :

- garanties professionnelles et financières suffisantes;
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.

Capacité économique et financière - références requises :

-formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Marché réservé :

non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure :

procédure adaptée.

Date limite de réception des offres :

28 juin 2021, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres :

90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :

21S0023.

Renseignements complémentaires :

adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents et renseignements complémentaires peuvent être obtenus : gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com ( sélectionner Téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr .

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels

:
Gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique obligatoire sur le profil acheteur : www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication :

1.e.r juin 2021.

Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Bastia villa Montepiano 20407 Bastia.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :

- référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ")..

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