Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

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86 Vienne

87 Haute-Vienne

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91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L'UNIVERSITE DE CORSE - TROIS LOTS

Emetteur : Université de Corse (20)
Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert
Parution : 19/04/2022
Clôture : 01/06/2022

Détail du
marché

Pièces du
marché

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Répondre au
marché

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Questions /
Réponses
Alerte : 2 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Acheteur public

Université de Corse
BP 52
20250 CORTE FR
Téléphone : 0495450199

Informations générales

Référence de la consultation : 22S0010
Mise en ligne : 19/04/2022 14:44:23
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 22 : Imprimés et produits connexes

Département : Corse (20)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 01/06/2022 12:00

Objet de la consultation

ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE - TROIS LOTS.

Liste des lots
Lot : FOURNITURE DE PERIODIQUES IMPRIMES, SUR SUPPORT PAPIER, FRANÇAIS ET ETRANGERS, TOUTES DISCIPLINES
FOURNITURE DE PERIODIQUES IMPRIMES, SUR SUPPORT PAPIER, FRANÇAIS ET ÉTRANGERS, TOUTES DISCIPLINES
Lot : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMEES, SUR SUPPORT PAPIER, TOUTES DISCIPLINES, TOUTES LANGUES
FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, TOUTES DISCIPLINES, TOUTES LANGUES
Lot : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMEES, SUR SUPPORT PAPIER, EN LANGUE CORSE OU EDITEES EN CORSE
FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, EN LANGUE CORSE OU EDITEES EN CORSE
Informations complémentaires

Avis de Marché
Fournitures Courantes

Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Université de Corse, Direction de la Commande Publique, Avenue du 9 Septembre, Bâtiment administratif Jean-Toussaint Desanti, BP 52, 20250, Corte, F,
Téléphone : (+33) 4 95 45 01 99,
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr,
Code NUTS : FRM02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.univ-corse.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE.
Numéro de référence : 22S0010
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 22200000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 980 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots


Mots descripteurs : Abonnement, Livres

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FOURNITURE DE PERIODIQUES IMPRIMES, SUR SUPPORT PAPIER, FRANÇAIS ET ÉTRANGERS, TOUTES DISCIPLINES
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 222000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution : Bibliothèque Universitaire / SCD Avenue du 9 septembre Bâtiment DESANTI 20250 CORTE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURE DE PERIODIQUES IMPRIMES, SUR SUPPORT PAPIER, FRANÇAIS ET ÉTRANGERS, TOUTES DISCIPLINES
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché


II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 440 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
Description des options :
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Abonnement, Livres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, TOUTES DISCIPLINES, TOUTES LANGUES
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution : Bibliothèque Universitaire / SCD Avenue du 9 septembre Bâtiment DESANTI 20250 CORTE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, TOUTES DISCIPLINES, TOUTES LANGUES
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 480 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
Description des options :
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Abonnement, Livres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, EN LANGUE CORSE OU EDITEES EN CORSE
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution : Bibliothèque Universitaire / SCD Avenue du 9 septembre Bâtiment DESANTI 20250 CORTE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, EN LANGUE CORSE OU EDITEES EN CORSE
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché


II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
Description des options :
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Abonnement, Livres
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Garanties professionnelles et financières suffisantes. - formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Garanties techniques et professionnelles suffisantes
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 mai 2022 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 20 mai 2022 - 13:00 Lieu : Université de Corse
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr
Conditions de remise des offres : Les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407, Bastia Cedex, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ; - Recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE; - REP dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " TROPIC ")
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS A LA PUBLICATION : Mardi 19 Avril 2022


Avis Rectificatif
Fournitures Courantes

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR / ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM ET ADRESSES
Université de Corse, Avenue du 9 Septembre, Bâtiment administratif Jean-Toussaint Desanti, BP 52,
Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 20250, Corte, F, Téléphone : (+33) 4 95 45 01 99,
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr ,
Code NUTS : FRM02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.univ-corse.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com

SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES
TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE – TROIS LOTS.
Numéro de référence : 22S0010
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 22200000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET
D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE - TROIS LOTS.
Mots descripteurs : Abonnement, Livres

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
VI.6) RÉFÉRENCE DE L'AVIS ORIGINAL
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 079-211517 du 22/04/2022

SECTION VII : MODIFICATIONS
VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter
VII.1.1) Motif de la modification
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur
VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original
Numéro de section : IV
Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2
Au lieu de
Date : 20 mai 2022 Heure locale : 12h00
Lire
Date : 1er juin 2022 Heure locale : 12h00
Numéro de section : IV
Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.7
Au lieu de
Date : 20 mai 2022 Heure locale : 13h00
Lire
Date : 1er juin 2022 Heure locale : 13h00
VII.2) Autres informations complémentaires :

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS A LA PUBLICATION : Vendredi 13 Mai 2022

Lieu d'exécution

Bibliothèque Universitaire / SCD Avenue du 9 septembre Bâtiment DESANTI 20250 CORTE

Informations complémentaires
Ajouté le : 05/05/2022 11:23:00
Mise à jour effectuée au sein du DCE
Bonjour,

Une mise à jour a été effectuée au sein du DCE et précisément sur les pièces suivantes :

- Règlement de la consultation : la méthode d’analyse pour les frais de gestion a été mise à jour pour chacun des lots.

Merci d'en prendre connaissance en téléchargeant la dernière version du DCE V2.

Très Cordialement,

La Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse
Ajouté le : 13/05/2022 17:33:00
Mise à jour effectuée au sein du DCE
Bonjour,

Une mise à jour a été effectuée au sein du DCE et précisément sur les pièces suivantes :

Règlement de la consultation : la méthode d’analyse pour les frais de gestion a été mise à jour pour les lots n°02 et n°03. Afin de permettre aux candidats de prendre en compte cette modification, la date de remise des offres est désormais fixée au Mercredi 1er Juin 2022 à 12h00.

Merci d'en prendre connaissance en téléchargeant la dernière version du DCE V3.

Très Cordialement,

La Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse

Le 13/05/2022
Liste des pièces du marché Mise en ligne Taille

Veuillez sélectionner les pièces du DCE que vous souhaitez télécharger

num_adh = 0 num_adh_prive = 21633
Question posée le 16/05/2022 17:47:26

Bonjour,

Pouvez-vous nous préciser svp ce que vous entendez par "Couverture plastique mobile" dans le cadre des prestations d'équipement du lot n°2?
Nous vous remercions par avance pour votre réponse,
Cordialement,

Réponse de l'organisme émetteur : 18/05/2022 22:05:17

Bonsoir,

Question n°03 : Pouvez-vous nous préciser ce que vous entendez par "Couverture plastique mobile" dans le cadre des prestations d'équipement du lot n°02 ?

Réponse :

Ce sont des couvertures non collées qui peuvent se retirer. Elles n'abîment pas les couvertures spécifiques par exemple en cuir, ou beaux ouvrages, etc.

Très Cordialement,

La Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse

Le 18/05/2022

num_adh = 0 num_adh_prive = 665290
Question posée le 11/05/2022 17:44:35

Bonjour
Avec le changement du RC, confirmez vous également que les frais de gestion dans le BPU sont à exprimer en % et non en euros comme cela est présenté actuellement ?
Merci !

Réponse de l'organisme émetteur : 13/05/2022 17:38:59

Bonjour,

Question n°02 : Avec le changement du RC, confirmez-vous également que les frais de gestion dans le BPU sont à exprimer en % et non en euros comme cela est présenté actuellement ?

Réponse :
La méthode d’analyse pour les frais de gestion a été mise à jour pour les lots n°02 et n°03.
Merci d’en prendre connaissance en téléchargeant la dernière version du DCE V3.

Très Cordialement,

La Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse

Le 13/05/2022

num_adh = 0 num_adh_prive = 665290
Question posée le 28/04/2022 18:31:45

Bonjour,
Nous avons plusieurs questions sur le marché pour le lot 2 :
- Pourriez vous préciser quelle part représentent les ouvrages équipés ?
- Est ce que l'université fournit les équipements : puces RFID ? couvertures plastiques ? film plastique ? Si non, quel type de film et de couverture est attendu ?
- Pouvez vous préciser le régime de TVA en Corse ? en particulier sur les livres équipés ?
- Quelle est la part des ouvrages du marché concernés par le droit de prêt ?
- Dans les critères d'attribution : pouvez vous préciser si le nombre de documents représente le nombre d'ouvrages sur le site ? ou le nombre d'ouvrages que nous pouvons fournir ? et pour le nombre d'éditeurs ?
- y a t il plusieurs adresses de livraison ? Si oui combien ?
- Concernant les frais de gestion : comment faut il comprendre "la moyenne réalisée sur les frais de gestion proposée" : la moyenne entre les différents types de commande ?
- Encore sur les frais de gestion : le tarif unitaire à renseigner dans le BPU est un tarif par livre ? par lot de commande ?
- Encore sur les frais de gestion : vous indiquez un barême de points mais que se passe t il pour les prix entre deux tranches du barême ? Par exemple 1,5à€ ou 5,5€ ?
Merci,
Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 05/05/2022 11:41:08

Concernant le lot n°02 : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, TOUTES DISCIPLINES, TOUTES LANGUES.

Bonjour,

Question n°01 : Pourriez-vous préciser quelle part représentent les ouvrages équipés ?

Réponse :
2 000 ouvrages sont potentiellement concernés. Il s’agit d’un estimatif qui n’engage en rien l’Université sur un minima de commandes.

Question n°02 : Est-ce que l'Université fournit les équipements : puces RFID ? couvertures plastiques ? film plastique ? Si non, quel type de film et de couverture est attendu ?

Réponse :
Non, la Bibliothèque ne fournit aucun équipement.

Les couvertures sont indiquées dans le cahier des charges :
- soit en plastique autocollant,
- soit mobile.

Les puces RFID ont 2 formats :
Etiquettes RFID 50*50mm transparentes
Etiquettes RFID Ø40mm transparentes

Question n°03 : Pouvez-vous préciser le régime de TVA en Corse ? en particulier sur les livres équipés ?

Réponse :
La Corse suit le régime français.
La TVA sur les livres n'a rien à voir avec celle sur les équipements : ce sont deux TVA de régime distinct, celle des équipements est de 20%.

Question n°04 : Quelle est la part des ouvrages du marché concerné par le droit de prêt ?

Réponse :
Tous les ouvrages peuvent être éventuellement prêtables aux lecteurs inscrits dans l'université et ayant payé leur inscription dont les droits des bibliothèques.

Question n°05 : Dans les critères d'attribution : pouvez-vous préciser si le nombre de documents représente le nombre d'ouvrages sur le site ? ou le nombre d'ouvrages que nous pouvons fournir ? et pour le nombre d'éditeurs ?

Réponse :
Pour l'un et pour l'autre, il s'agit des nombres dans votre base de connaissance.

Question n°06 : Y a-t-il plusieurs adresses de livraison ? Si oui combien ?

Réponse :
Non, une seule.

Question n°07 : Concernant les frais de gestion : comment faut-il comprendre "la moyenne réalisée sur les frais de gestion proposée" : la moyenne entre les différents types de commande ?

Réponse :
Trois types de frais de gestion sont indiqués au sein du bordereau des prix. Une moyenne sera effectuée entre les tarifs des trois types de frais de gestion proposés.

Question n°08 : Encore sur les frais de gestion : le tarif unitaire à renseigner dans le BPU est un tarif par livre ? par lot de commande ?

Réponse :
C'est indiqué au sein du CCTP, ce sont les frais de gestion par commande.

Question n°09 : Encore sur les frais de gestion : vous indiquez un barème de points mais que se passe-t-il pour les prix entre deux tranches du barème ? Par exemple 1,5 € ou 5,5 € ?

Réponse :
Se référer au règlement de la consultation V2.
La méthode d’analyse pour les frais de gestion a été mise à jour pour chacun des lots.

Très Cordialement,

La Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse

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Veuillez ne pas indiquer le nom de votre entreprise car l'échange est susceptible d'être rendu public.
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Autres éléments possiblement liés


Emetteur : Université de Corse (20)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3755640)
Parution : 21/04/2022
Clôture : 20/05/2022
Département :  20B  (Haute-Corse) Date de parution : 21/04/2022 Date de péremption :  20/05/2022 12:00:00
Annee :  2022 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  42995
accord-cadre relatif a la fourniture de periodiques et d'ouvrages toutes disciplines et toutes langues pour l'universite de corse

Département(s) de publication : 20B, 20A
Annonce No 22-42995
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Université de Corse, Avenue du 9 Septembre, Bâtiment administratif Jean-Toussaint Desanti, BP 52, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 20250, Corte, F, Téléphone : (+33) 4 95 45 01 99, Courriel : marchepublic@univ-corse.fr , Code NUTS : FRM02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.univ-corse.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L'UNIVERSITE DE CORSE
Numéro de référence : 22S0010
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22200000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L?UNIVERSITÉ DE CORSE.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 980 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE PERIODIQUES IMPRIMES, SUR SUPPORT PAPIER, FRANÇAIS ET ETRANGERS, TOUTES DISCIPLINES
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution : Bibliothèque Universitaire / SCD Avenue du 9 septembre Bâtiment DESANTI 20250 CORTE.
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PERIODIQUES IMPRIMES, SUR SUPPORT PAPIER, FRANÇAIS ET ÉTRANGERS, TOUTES DISCIPLINES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 440 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMEES, SUR SUPPORT PAPIER, TOUTES DISCIPLINES, TOUTES LANGUES
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution : Bibliothèque Universitaire / SCD Avenue du 9 septembre Bâtiment DESANTI 20250 CORTE.
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, TOUTES DISCIPLINES, TOUTES LANGUES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 480 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMEES, SUR SUPPORT PAPIER, EN LANGUE CORSE OU EDITEES EN CORSE
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution : Bibliothèque Universitaire / SCD Avenue du 9 septembre Bâtiment DESANTI 20250 CORTE.
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, EN LANGUE CORSE OU EDITEES EN CORSE.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Garanties professionnelles et financières suffisantes. - formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Garanties techniques et professionnelles suffisantes.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 mai 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 20 mai 2022 - 13:00 Lieu : Université de Corse.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr Conditions de remise des offres : Les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407, BASTIA CEDEX, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ; - Recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE; - REP dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " TROPIC ")
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 avril 2022
 
Mots déscripteurs
Abonnement
Livres
Emetteur : Université de Corse (20)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3763870)
Parution : 15/05/2022
Clôture : Non dispo.
Département :  20B  (Haute-Corse) Date de parution : 15/05/2022 Date de péremption : 
Annee :  2022 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  68681
accord-cadre relatif a la fourniture de periodiques et d'ouvrages toutes disciplines et toutes langues pour l'universite de corse (rectificatif)

Département(s) de publication : 20B, 20A
Annonce No 22-68681
I. II. VI. VII.

RECTIFICATIF

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Université de Corse, Avenue du 9 Septembre, Bâtiment administratif Jean-Toussaint Desanti, BP 52, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 20250, Corte, F, Téléphone : (+33) 4 95 45 01 99, Courriel : marchepublic@univ-corse.fr , Code NUTS : FRM02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.univ-corse.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L'UNIVERSITE DE CORSE
Numéro de référence : 22S0010
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22200000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L?UNIVERSITÉ DE CORSE - TROIS LOTS.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 mai 2022
VI.6) RÉFÉRENCE DE L'AVIS ORIGINAL
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 079-211517 du 22/04/2022

Section VII : Modifications

VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter
VII.1.1)Motif de la modification
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur
VII.1.2)Texte à rectifier dans l'avis original
Numéro de section : IV
Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2
Au lieu de
Date : 20 mai 2022 Heure locale : 12:00
Lire
Date : 1.e.r juin 2022 Heure locale : 12:00
Numéro de section : IV
Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.7
Au lieu de
Date : 20 mai 2022 Heure locale : 13:00
Lire
Date : 1.e.r juin 2022 Heure locale : 13:00
VII.2) Autres informations complémentaires :
 
Mots déscripteurs
Abonnement
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