Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

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Appel d'offre

Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

Emetteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT (54)
Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert
Parution : 14/09/2022
Clôture : 03/11/2022

Détail du
marché

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Répondre au
marché

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Questions /
Réponses
Alerte : 17 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Acheteur public

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT
11, avenue de la Libération
54300 LUNÉVILLE FR
Téléphone : 0383740500

Informations générales

Référence de la consultation : 2022-010 SER
Mise en ligne : 14/09/2022 11:01:21
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 90 : Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Département : Meurthe-et-Moselle (54)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 03/11/2022 12:00

Objet de la consultation

Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

Liste des lots
Lot : Collecte transport des OMr et recyclables jusqu’au centres de transfert gestion maintenance des bacs
Collecte et transport des ordures ménagères résiduelles et recyclables jusqu’au(x) centre(s) de transfert, gestion et maintenance du parc des bacs roulants et des PAV
Lot : Mise à disposition et gestion de centre(s) de transfert, chargement et transport vers les centres de
Mise à disposition et gestion de centre(s) de transfert, chargement et transport vers les centres de tri et traitement
Lot : Traitement des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR)
Traitement des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR)
Lot : Tri et traitement des recyclables
Tri et traitement des recyclables
Lot : Maintenance des équipements de pré-collecte, collecte et transport du verre
Maintenance des équipements de pré-collecte, collecte et transport du verre
Informations complémentaires

Lieu d'exécution

LUNÉVILLE

Informations complémentaires
Ajouté le : 20/09/2022 11:27:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée..

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été mises à jour.

Le C.C.A.P
Le C.C.T.P


Cordialement.
Ajouté le : 20/09/2022 16:31:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée..

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été mises à jour.

Le CCAP (V3)


Cordialement.
Ajouté le : 04/10/2022 16:53:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée.

Nous vous informons que la pièce suivante a été ajoutée au DCE:

ANNEXE 1 – QUESTIONS DES CANDIDATS – REPONSES DE LA CCTLB


Cordialement.
Ajouté le : 04/10/2022 16:58:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée..

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été mises à jour.

- Règlement de la consultation
- CCAP
- CCTP
- Annexes financières lot 1, 4 et 5


Cordialement.
Ajouté le : 04/10/2022 17:12:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée..

Nous vous informons que la pièce suivante a été mise à jour.

Acte d'engagement du lot 5


Cordialement.
Ajouté le : 10/10/2022 09:47:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:

Avis rectificatifs publicités BOAMP ET JOUE

Cordialement.
Ajouté le : 14/10/2022 12:18:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée.

Nous vous informons que la pièce suivante a été ajoutée au DCE:

ANNEXE 2 QUESTIONS DES CANDIDATS – REPONSES DE LA CCTLB

Cordialement.
Ajouté le : 14/10/2022 12:27:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée..

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été mises à jour.

-Règlement de la Consultation
- C.C.A.P.
- C.C.T.P.
- A.E lots 1, 2, 3, 4 et 5
- Annexe financière lot 1
- ANNEXE 1 - QUESTIONS DES CANDIDATS – REPONSES DE LA CCTLB


Cordialement.
Ajouté le : 14/10/2022 12:35:00
Modification date de remise des offres
Bonjour

La date de remise des offres est le 31 octobre 2022 à 12h00 au lieu du 24 octobre 2022 à 12h00
Suite à cette modification de date de remise des offres, la collectivité propose deux dates de visites supplémentaires (Cf SECTION II point 5 du règlement de la consultation) à savoir :

Le 20 octobre 2022 matin à partir de 9h00
Le 25 octobre 2022 matin à partir de 10h00

Bonne réception

Cordialement
Ajouté le : 17/10/2022 09:30:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:

Avis rectificatifs pour date limite de réception des offres publicités BOAMP ET JOUE

Cordialement.
Ajouté le : 17/10/2022 11:21:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée..

Nous vous informons que la pièce suivante a été mise à jour.

LOT 5 Annexe financière


Cordialement.
Ajouté le : 19/10/2022 13:55:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée..

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été mises à jour.

- C.C.A.P
- Annexes financières des lots 1, 2 et 3


Cordialement.
Ajouté le : 21/10/2022 17:04:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée..

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été mises à jour.

Annexes financières lots 1 et 2


Cordialement.
Ajouté le : 25/10/2022 11:13:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée..

Nous vous informons que la pièce suivante a été mise à jour.

- Annexe financière LOT 1

Cordialement.
Ajouté le : 25/10/2022 11:20:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée..

L'annexe financière du Lot 1 qui vient d'être déposée ce jour concerne une correction de détail à la ligne « CollEvt » de l’annexe financière du lot 1 (unité : volume).

Cordialement.
Ajouté le : 27/10/2022 17:16:00
Modification date de remise des offres
Bonjour,

La date de remise des offres est reportée au 3 novembre 2022 à 12h00 au lieu du 31 octobre 2022 suite à une précision apportée à la section IV article 3 (examen des offres) pour les lots 1, 2 et 5 en surligné jaune.

L'acheteur à remplacé le Réglement de la Consultation

Bonne réception
Ajouté le : 27/10/2022 17:27:00
Marché Public : Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire

L'acheteur public : "COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Prestations de services relatives à l’enlèvement, au transport et au traitement des OMR, de la collecte sélective (verre, emballages-papiers, cartons) en porte-à-porte et en apport volontaire" ayant pour référence "2022-010 SER" a été modifiée..

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été mises à jour :
- Acte d'engagement des tous les lots.
- C.C.A.P.
La mention relative à la date limite de remise des offres a été supprimée de la page de garde de l'Acte d'engagement de chaque lot et du CCAP;
Les autres pièces du Dossier de Consultation des Entreprises ne sont pas modifiées.

Cordialement.

Enveloppe(s) réponse
L’interface permettant de répondre au(x) marché(s) n’est pas accessible pour ce marché.

num_adh = 0 num_adh_prive = 39143
Question posée le 21/10/2022 16:16:02

Le BPU DQE du Lot 1 présente une erreur de formule à l'onglet "1.Montant estimatif de l'offre", pourriez-vous modifier en conséquence le document?
Merci par avance.

Réponse de l'organisme émetteur : 21/10/2022 17:02:10



Bonjour,

Les annexes financières du lot 1 et du lot 2 ont été mis en ligne avec les modifications.

Bonne réception

num_adh = 0 num_adh_prive = 97059
Question posée le 20/10/2022 15:35:14

Question :
Bonjour,

Voici une question relative au lot 1 : Est-ce que le mobilier présent actuellement dans les locaux restera sur place lors du marché à venir au 01/01/2023 ?
La question posée pour ce matin était pour ce marché;

Merci

Sincères salutations

Réponse de l'organisme émetteur : 20/10/2022 16:40:47



Bonjour,

Non, le mobilier ne sera plus présent dans les locaux au 1er janvier 2023.

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 664928
Question posée le 18/10/2022 11:44:45

Bonjour,
Pouvez-vous nous confirmer que l'ensemble des communes peuvent être collectées du lundi au samedi hors Lunéville et Baccarat du lundi au vendredi?
Merci d'avance de votre retour.
Cordialement,

Réponse de l'organisme émetteur : 19/10/2022 12:09:19



Bonjour,

Cf réponse 19

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 97059
Question posée le 18/10/2022 07:46:09

Bonjour,

Dans vos réponses aux questions posées, vous indiquez les tonnages suivants :
o Tonnage Omr en BAV : 711 T/an
o Tonnage Omr en porte à porte 7 394 T/an
Soit un tonnage annuel de 8 105 tonnes.
Or dans le DQE modifié, le tonnage Omr à transporter (prix Tr-OMR) est de 30 948 tonnes sur la durée du marché, soit 7 737 T/an
Pouvez-vous nous préciser la différence et quel est le tonnage global annuel à prendre en compte ?

Merci

Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 19/10/2022 12:08:43


Bonjour,

La valeur correcte pour le tonnage d'OMR total est bien de 8105 tonnes sur l'année 2021. Le DQE a été corrigé pour les lots 1, 2 et 3 afin d'harmoniser les données.

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 664928
Question posée le 17/10/2022 11:48:15

Bonjour,
L’article VIII du CCTP en page 30 stipule « A cet effet, l’intégralité de véhicules de collecte des OMR en porte-à-porte et PAV devra être équipée du système requis pour l’identification des bacs d’Ordures Ménagères Résiduelles dotés de puces d’identification (hautes et basses fréquences) » hors il est mentionné en page 29 « L’ensemble des lève-conteneurs doivent être équipés d’antennes de lectures de puces compatibles avec le parc de bacs existants (fréquence : 125 kHz) ».
Pouvez-vous nous préciser la fréquence exacte des puces ?
Vous remerciant par avance.
Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 17/10/2022 12:27:02



Bonjour,

La fréquence des puces installées sur le parc de bacs existants est bien de 125 kHz

Bonne réception

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 638915
Question posée le 17/10/2022 10:36:31

Bonjour,

Sauf erreur, la case A11 de l'onglet 4.Montant forfaitaire de l'annexe financière du lot n°5 devrait s'intituler "Prix forfaitaire" et non "détail des charges".
Pourriez-vous confirmer et modifier l'annexe en ce sens?
Cdl

Réponse de l'organisme émetteur : 17/10/2022 11:17:24

Bonjour,

La pièce a été corrigée est a été mise en ligne.

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 664928
Question posée le 14/10/2022 17:05:01

Bonjour,
Le CCTP mentionne en page 19 "Les collectes en porte-à-porte ont lieu du lundi au samedi (pour information, le nombre hebdomadaire de tournées pour le flux OMR est de 24 et pour le flux emballages hors verre de 17 en 2022). Les collectes en apport volontaire ont lieu du lundi au vendredi sur Lunéville et Baccarat, et du lundi au samedi sur les autres communes." hors le tableau situé sur la même page mentionne que la collecte en porte à porte et le vidage des bornes d’apport volontaire sont exécutés du lundi au samedi hors Lunéville et Baccarat. Pouvez-vous préciser les jours exacts autorisés de collecte par mode de collecte et par communes.
Je vous remercie par avance
Cordialement,

Réponse de l'organisme émetteur : 19/10/2022 12:07:23


Bonjour,

Les collectes et vidages ont jusqu’alors eu lieu du lundi au vendredi sur l’ensemble du territoire. Le marché faisant l’objet de la présente consultation permet désormais une collecte du lundi au samedi en porte à porte uniquement (sans que la collecte le samedi soit obligatoire). La collecte et vidage des OMR en BAV sur les communes de Lunéville et Baccarat a lieu du lundi au vendredi.

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 97059
Question posée le 10/10/2022 16:01:45

Bonjour,

Voici une nouvelle question :

Pouvez-vous préciser la date de la première révision des prix pour le lot 1 ?

Merci

Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 14/10/2022 13:40:16


Bonjour,

Les réponses à vos questions viennent d'être mises en ligne dans les pièces du DCE sous l'intitulé "ANNEXE 2 – QUESTIONS DES CANDIDATS – REPONSES DE LA CCTLB

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 97059
Question posée le 10/10/2022 09:04:47

Bonjour,

Voici une nouvelle question :
Dans votre réponse à la question 4.1, vous précisez que la CFE reste bien à la charge du titulaire.
Merci de nous communiquer le montant annuel de la CFE pour 2021 et 2022.

Merci

Sincères salutations

Réponse de l'organisme émetteur : 21/10/2022 08:44:37


Bonjour,

Après consultation des services fiscaux, et compte tenu de la nouvelle organisation du service, il apparaît que les locaux concernés pourraient bénéficier, à compter du 1er janvier 2023, de l’exonération de CFE prévue à l’article 1449-1° du Code général des impôts. Les candidats n’ont donc pas à prévoir de CFE dans leurs offres au titre desdits locaux.

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 39143
Question posée le 07/10/2022 15:20:51

Bonjour, ci-dessous nos questions :

● CCAP, art.16.2 “révision des prix” : concernant le lot 1, pouvez-vous éclaircir les modalités d’application des différents coefficients suivant les prix forfaitaires ou unitaires ?
Faut-il comprendre que :
○ Le forfait de collecte des OMr est révisé suivant la formule : coef. éco * coef. technique OMr*Po ?
○ Le forfait de collecte des Emballages est révisé suivant la formule : coef. éco * coef.technique Emballages*Po ?
○ L’ensemble des autres prix (forfaits et prix unitaires) sont révisés suivant le coefficient économique uniquement ?

● CCTP lot 2, pp 32 : il est indiqué que le centre de transfert doit se situer sur le territoire de la CCTLB ou au plus proche. Pouvez-vous quantifier la distance maximale acceptée par la CCTLB
par rapport au siège de la CCTLB ?

● CCTP lot 1, pp 17 : vous indiquez que le tonnage OMr en PàP et en AV est de 7 576 T pour l’année 2021. Nous souhaitons apporter des précisions. En effet, ce tonnage correspond uniquement au tonnage d’OMr collecté en PàP. Le tonnage d’OMr collecté en AV pour l’année 2021 est de 342 tonnes (tonnages qui devraient être pris en compte en réponse à la question N°7 de votre réponse aux questions).

● CCTP, lot 1 : à ce jour des fréquences de collecte de C2 à C6 sont réalisées pour certains professionnels. Devons-nous maintenir ces fréquences et dès lors les tonnages qui y sont associés ?

● Dans la réponse apportée à la question 4 n°3, nous souhaitons préciser que les données communiquées ne concernent que l’ensemble des communes de l’ex Communauté de Communes des vallées du Cristal et de l’ex Communauté de Communes de la Mortagne.

Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 14/10/2022 13:39:54


Bonjour,

Les réponses à vos questions viennent d'être mises en ligne dans les pièces du DCE sous l'intitulé "ANNEXE 2 – QUESTIONS DES CANDIDATS – REPONSES DE LA CCTLB

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 25977
Question posée le 07/10/2022 09:43:30

Bonjour,
1/ Dans les réponses aux questions, il est indiqué 47 850 levées pour en 2020 pour les bacs OMR. Cela représente 2,7 levées /an. Confirmez-vous ces chiffres ?
2/ Vous indiquez 3120 levées pour les BAV OMR en 2022 pour un tonnage estimé de 5 000 tonnes ce qui fait 1,6 tonne par levée (soit une densité d’OMR entre 0,3 et 0,4 selon le volume du BAV). Quelle est le volume des BAV ? Confirmez-vous ces chiffres ?
3/ Confirmez-vous que 80 conteneurs enterrés avec préhension Kinshofer sont installés à Lunéville et 2 autres sur Baccarat et qu’aucune autre commune n’est desservie par ce type de collecte malgré les spécifications de la page 18 du CCTP ?
4/ Est-ce qu’une partie de la population de Lunéville est encore desservie en porte à porte OMR ?
5/ Confirmez-vous que 5048 tonnes/an d’OMR sont collectées avec un camion à préhension Kinshofer et que 2527 tonnes/an sont collectées en BOM en porte à porte, sachant qu’environ 2/3 de la population (c’est une estimation car aucune information n’est disponible sur ce sujet) est en porte à porte et ne dispose pas de BAV comme mode de collecte ?
6/ Compte tenu des difficultés pour dimensionner le parc de collecte, la nécessité de fournir des véhicules équipés de lecteur de puces dès le 1er janvier 2023 et la nécessité de fournir les certificats d’immatriculation au 24 octobre 2022, serait-il possible de bénéficier d’un report d’un mois de la date de remise des offres ?
Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 14/10/2022 13:39:38


Bonjour,

Les réponses à vos questions viennent d'être mises en ligne dans les pièces du DCE sous l'intitulé "ANNEXE 2 – QUESTIONS DES CANDIDATS – REPONSES DE LA CCTLB

Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 97059
Question posée le 06/10/2022 10:55:00

Bonjour,

Suite à vos réponses apportées, voici un complément de questions pour l'appel d'offres :

- Apport volontaire : A la réponse à la question n°4.5, vous apportez la précision du nombre de levées de BAV en 2022, soit 3 120 levées.
En considérant que ces 3 120 levées ont été réalisées sur les 9 premiers mois de l’année, nous arrivons à un nombre de levées annuelles estimé à 4 160 levées.
Aussi, à la réponse à la question n°7, vous annoncez un tonnage annuel pour les BAV Omr de 5 048 tonnes.
Soit 1.21 tonnes pour chaque levée de BAV effectuée.
Or, selon nos retour d’expérience, le tonnage moyen par levée de BAV Omr est plutôt de l’ordre de 0.5 tonnes pour des bornes remplies à 100%.
Au regard de ces éléments, confirmez-vous donc bien ce nombre de levées annuelles ainsi que le tonnage collecté en BAV Omr ?

- Collecte porte à porte : A la question 4.3, vous annoncez en 2020, 47 580 levées de bacs Omr.
Or, si on ramène ce nombre de levées aux 24 services de collecte Omr hebdomadaires (réponse à la question 2.5), cela donne une moyenne de 38 levées de bacs par service. Ce qui , au regard du périmètre de collecte en porte à porte nous apparaît extrêmement faible.
A la question n°7, vous annoncez un tonnage annuel collecté en bacs de 2 527 T/an.
Toujours ramenés aux 24 services de collecte Omr hebdomadaires, cela fait un tonnage moyen de 2.02 tonnes par service. Ce qui , au regard du périmètre de collecte en porte à porte et de la population à collecter nous apparaît également extrêmement faible.

- A la lecture de ces éléments, ne pensez vous pas que les 2 527 tonnes concernent les collecte en apport volontaires et que les 5 048 tonnes plutôt les collectes de bacs en porte à porte.
Ces éléments sont très dimensionnants dans l’établissement de notre proposition financière à votre marché de collecte, pour le forfait de collecte des Omr en porte à porte autant que pour le prix unitaire de collecte des BAV Omr (prix à la tonne).

Merci

Sincères salutations

Réponse de l'organisme émetteur : 14/10/2022 13:39:20


Bonjour,

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Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 638915
Question posée le 05/10/2022 15:35:35

Bonjour,

Pourriez-vous confirmer que l'intégralité des PAV verre à collecter dans le cadre du lot n°5 seront accessibles en semi-remorque?
En vous remerciant,
Cdl

Réponse de l'organisme émetteur : 14/10/2022 13:39:01


Bonjour,

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Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 97059
Question posée le 03/10/2022 13:27:06

Bonjour,

Voici quelques questions concernant le lot 1 :
- Pouvez-vous nous communiquer le planning actuel des collectes en porte à porte avec, pour chaque jour, le nombre de services, le matériel utilisé, les secteurs collectés ainsi que les heures, les Km et les tonnages par service ?
- Une aire de lavage est présente à l’entrée de la base qui sert au stationnement des véhicules. Est-ce que celle-ci peut servir au lavage des camions de collecte ?
- Quand bien même la collecte et le traitement des biodéchets ne fait pas partie du marché en question, pouvez-vous nous indiquer approximativement à partir de quand les biodéchets seront extraits des ordures ménagères, et quelle méthodologie sera mise en place si une collecte est prévue ?
- Quelle est ou quels sont le(s) fabriquant(s) de vos BAV ?

Avec nos remerciements,.

Sincères salutations

Réponse de l'organisme émetteur : 14/10/2022 13:38:44


Bonjour,

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Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 638915
Question posée le 28/09/2022 14:52:04

Bonjour,

Dans les sous-critères de notation technique du lot n°5, vous écrivez :
"Le processus de traitement du verre, de la réception à la revente du verre valorisé (5 points)"
Cependant, comme évoqué précédemment dans plusieurs questions, ces prestation ne peuvent être objet du marché et doivent être définies dans votre contrat de reprise du verre en option « Filière » dans le cadre du Barème F avec CITEO, signé avec votre verrier repreneur.
Aussi, pouvez-vous corriger les sous-critères de notations SVP.
En vous remerciant
Cdl

Réponse de l'organisme émetteur : 04/10/2022 17:18:38

Bonjour,

Les réponses à vos questions viennent d'être mises en ligne dans les pièces du DCE sous l'intitulé "ANNEXE 1 – QUESTIONS DES CANDIDATS – REPONSES DE LA CCTLB


Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 638915
Question posée le 28/09/2022 09:19:31

Bonjour,

Veuillez trouver ci-dessous une liste de questions relative à la consultation :
1. Page 60 : Vous demandez une variété de véhicule suffisant pour circuler sur l'ensemble des voies concernées. A ce jour, la prestation est faite sur l'ensemble du territoire en semi-remorque pour maximiser la charge de VERRE et réduire l'empreinte carbone. Aussi, pouvez-vous nous indiquer quel secteur serait concerné par un moyen plus petit (PTAC <12 Tonnes), le nombre de contenant concernés, et combien de tonnage annuel cela représenterait ?
Pouvez-vous également nous dire quel type de contenant la Collectivité compte mettre en place pour que le prestataire puisse collecter avec un véhicule aussi léger et spécifique, car les camions grues semblent proscrit ?
Si le souhait de la Collectivité est maintenu, il faudra inscrire une nouvelle ligne au BPU pour Collecter, Transporter la matière sur LARONXE puis la Recharger.

2. En Page 55 du CCTP, vous parlez d'une pesée sur pont bascule qui servira à la facturation, toutefois page 61 vous exigez une pesée embarquée qui ne servira pas à la facturation. Aussi, La pesée embarquée en bout de grue est-elle obligatoire dans le cadre du lot n°5, ou l’estimation visuelle des tonnages par PAV + les tickets de pesées exutoires sont-ils suffisants ?

3. En Page 55 du CCTP, vous demandez « Le candidat détaille le processus de traitement du verre, de la réception du verre à la revente de la matière valorisée ». Or, seul le Verrier peut détailler le processus de traitement du VERRE ainsi que les modalités de revente matière. Aussi, ces prestations ne pouvant être incluses dans ce marché, pourriez-vous corriger le CCTP en ce sens (page 55, et page 56 : partie relative à l’exutoire à fournir), et supprimer le mot "traitement" sur la dernière ligne du BPU du lot 5 ?

4. Vous autorisez la possibilité de se servir de la plateforme de LARONXE sans pour autant ajouter un coût lié à la prestation de rechargement. Aussi, pouvez-vous ouvrir une ligne de facturation pour cette prestation ?

5. En page 56 du CCTP, vous indiquez que la prestation de « Maintenance des BAV » est rémunérée « forfaitairement », or, il n’y a pas de ligne forfaitaire annuelle sur le BPU, seulement une ligne pour « Nettoyage supplémentaire de BAV » qui devrait être une prestation occasionnelle. Pourriez-vous corriger le BPU en ce sens ? à savoir, une ligne forfaitaire pour le lavage annuel du parc de BAV verre dans le cadre des prestations courantes, et descendre cette ligne de « nettoyage supplémentaire » dans le cadre des prestations occasionnelles le cas échéant ?
Dans le cadre de la prestation de « Maintenance des BAV » il semblerait que vous souhaitiez un lavage intérieur et extérieur, pourriez-vous confirmer ? Ou préciser s’il s’agit seulement d’un lavage extérieur ?

6. Nos métiers de collecte et de transport sont directement impactés par la fluctuation du gazole et, de ce fait, la part de l’indice gazole de la formule de révision n’est pas suffisamment représentative. Aussi, pourriez-vous l’augmenter à 20% minimum ?

En vous remerciant,
cdt

Réponse de l'organisme émetteur : 04/10/2022 17:18:26

Bonjour,

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Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 25977
Question posée le 26/09/2022 21:07:31

Bonjour,
Pour le lot 2, quelles sont les horaires d’ouverture du centre de transfert ?
Quels sont les tonnages collectés sur en PAV pour les OMr ?
cdt

Réponse de l'organisme émetteur : 04/10/2022 17:18:02

Bonjour,

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Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 378300
Question posée le 26/09/2022 11:27:02

Bonjour,

1- La formule de révision des prix n’intègre pas de composante liée à l’électricité alors qu’elle est dans le contexte inflationniste que nous connaissons capitale dans la structuration de nos couts. Pouvez-vous revoir la formule d’indexation de ce marché en intégrant une part de 15% évoluant avec l’indice Electricité, gaz, vapeur, production et distribution d’eau, gestion des dechets El n° 010534836 ?

2- Le marché ne prévoit pas de reprise des fibreux 1.02 et 1.11 pourtant issus du tri de votre collecte sélective et non couverts par vos contrats de reprise. Souhaitez-vous intégrer ces prestations dans le marché et dans l’affirmative intégrer ces éléments de prix dans les BPU-DQE ?

3- Dans le CCTP, il est indiqué des éléments relatifs à la valorisation des cartons des professionnels. Pouvez-vous intégrer un prix de valorisation des cartons des professionnels dans les éléments de prix BPU-DQE ?

Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 04/10/2022 17:17:50

Bonjour,

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Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 97059
Question posée le 22/09/2022 11:46:50

Bonjour,

Voici une nouvelle question :

- Au DQE, il est indique un tonnage annuel d'OMR collectés en BAV de 22 744 tonnes sur la durée du marché soit 5686 tonnes annuelles sur les 7576 tonnes globales annuelles. Confirmez-vous bien ces chiffres ?

Merci

Sincères salutations

Réponse de l'organisme émetteur : 04/10/2022 17:17:39

Bonjour,

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Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 638915
Question posée le 22/09/2022 11:22:15

Bonjour,
Veuillez trouver ci-dessous une liste de questions relatives au lot n°5.
1 - Dans le cadre des prestations occasionnelles, vous demandez des locations de bac de 660L, or, ce type de contenant nécessitant des équipements techniques différents de ceux utiliser dans le cadre de la collecte des PAV verre, serait-il possible de vous fournir des contenant de type BAV pour cette prestation ?
2 - Le lavage des PAV doit être réalisé 1 fois par an, or en page 57 du CCTP, vous indiquez "en sus du lavage courant réalisé à une fréquence semestrielle". Pourriez-vous confirmer que le lavage du parc des PAV verre doit être effectué annuellement et modifier le CCTP en ce sens ?
3 - Sur le DQE du lot n°5, vous indiquez 382 lavages de BAV sur la durée totale du marché, or, si le parc est composé de 192 BAV et qu'il faut réaliser un lavage annuel du parc complet, le total devrait être de 768. Pourriez-vous confirmer et modifier le DQE en ce sens le cas échéant ?
En vous remerciant.

Réponse de l'organisme émetteur : 04/10/2022 17:17:25

Bonjour,

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Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 97059
Question posée le 22/09/2022 08:15:26

Bonjour,

Dans le cadre de ce marché, nous souhaitons vous poser les questions suivantes :

1.- CCTP page 9/62 : concernant les locaux sociaux et techniques mis à disposition du prestataire du lot 1, merci de nous préciser si la CFE (Cotisation Foncière des Entreprises) reste à la charge du titulaire ?

2.- CCTP page 14/62 : pouvez-vous nous transmettre la répartition des bacs de collecte des OMR par commune ?

3.- CCTP page 14/62 : merci de bien vouloir préciser le nombre de levées de bacs OMR actuel ainsi que le taux de présentation des bacs OMR collectés dans la cadre de la REOMI.

4.- CCTP page 14/62 : vous indiquez que 90 bornes d'apport volontaire OMR sont situées sur votre territoire. Cependant l'annexe "M2-CCTLB- Annexe liste des PAV et BAV" ne comptabilise que 82 bornes. Pouvez-vous préciser ce point ?

5.- Pouvez-vous nous préciser le nombre annuel de levées des bornes d'apport volontaire ?

6.- CCTP page 19-20 : vous mentionnez le tableau de fréquences prestations courantes de lot 1. Ce tableau ne reprend pas les prestations liées à la collecte des emballages hors verre. Pouvez-vous nous transmettre ces éléments ?

7.- Pouvez-vous préciser le taux d'affectation du personnel sur les différents lots ?

8.- Concernant plus particulièrement le personnel administratif (ATTEX, Attaché Administratif), pouvez-vous préciser le temps d'affectation sur le lot 1 ? (temps déterminé par l'effectif géré sur le lot 1 par rapport à l'effectif total géré sur les différents lots) ?

9.- Sur la structure de la rémunération, pouvez-vous préciser :
a.- Ce que regroupe le "salaire de base TTNE" ?
b.- La différence entre "salaire de base mensuel temps plein" et "salaire de base TTNE" ?
c.- A quoi correspond la colonne "P-Loc-salaire contractuel mensuel" ?
d.- Pouvez-vous nous fournir le détail des primes brutes à périodicité fixe susceptible d'intégrer la Prime Mensuelle de Transfert (PMT - Annexe V de la CCNAD) ?

10.- Sur le détachement des fonctionnaires, pouvez-vous nous préciser la nature de leur détachement et nous décrire le système de rémunération des agents détachés ?

11.- Comment est régi le temps de travail ? Existe-t-il une modulation du temps de travail ? Si oui, sur quelle base (périodicité et tunnel) ?

Avec nos remerciements,

Sincères salutations

Réponse de l'organisme émetteur : 04/10/2022 17:17:14

Bonjour,

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Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 25977
Question posée le 20/09/2022 15:50:14

Bonjour,
1/ Point 4 de l’article 3 du lot 1, il est demandé de fournir les circuits de collecte. Confirmez-vous cette exigence au stade de l’offre ?
2/ Point 4 de l’article 6 du lot 1, il est fait mention du matériel pour les voies étroites. Pourriez-vous fournir la liste des voies étroites afin de quantifier ce matériel ?
3/ Point 2 de l’article 7 du lot 1, il est demandé de fournir les justificatifs et cartes grises du matériel en location ou déjà en flotte dès le stade de l’offre. Les exigences vis-à-vis du matériel sont importantes. Par conséquent confirmez-vous l’exigence des justificatifs au stade de l’offre, et si oui, serait-il possible de bénéficier d’un report pour satisfaire ces exigences ?

4/ Quelle est la fréquence de collecte des emballages en sacs ?
5/ Comme pour les 27 circuits hebdomadaires OMr, serait-il possible de connaitre le nombre de circuits Emballages en sacs ?

Réponse de l'organisme émetteur : 04/10/2022 17:16:59

Bonjour,

Les réponses à vos questions viennent d'être mises en ligne dans les pièces du DCE sous l'intitulé "ANNEXE 1 – QUESTIONS DES CANDIDATS – REPONSES DE LA CCTLB


Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 25977
Question posée le 20/09/2022 15:48:39

Bonjour,
Ci- joint questions.
1/ Point 4 de l’article 3 du lot 1, il est demandé de fournir les circuits de collecte. Confirmez-vous cette exigence au stade de l’offre ?
2/ Point 4 de l’article 6 du lot 1, il est fait mention du matériel pour les voies étroites. Pourriez-vous fournir la liste des voies étroites afin de quantifier ce matériel ?
3/ Point 2 de l’article 7 du lot 1, il est demandé de fournir les justificatifs et cartes grises du matériel en location ou déjà en flotte dès le stade de l’offre. Les exigences vis-à-vis du matériel sont importantes. Par conséquent confirmez-vous l’exigence des justificatifs au stade de l’offre, et si oui, serait-il possible de bénéficier d’un report pour satisfaire ces exigences ?

4/ Quelle est la fréquence de collecte des emballages en sacs ?
5/ Comme pour les 27 circuits hebdomadaires OMr, serait-il possible de connaitre le nombre de circuits Emballages en sacs ?
Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 04/10/2022 17:16:42

Bonjour,

Les réponses à vos questions viennent d'être mises en ligne dans les pièces du DCE sous l'intitulé "ANNEXE 1 – QUESTIONS DES CANDIDATS – REPONSES DE LA CCTLB


Cordialement

num_adh = 0 num_adh_prive = 638915
Question posée le 20/09/2022 11:26:06

Bonjour,
Nous souhaiterions avoir quelques informations complémentaires sur la consultation:
En page 55 du CCTP, vous indiquez que la prestation inclus « la valorisation du verre, la reprise matière et l’évacuation ainsi que le traitement des refus de tri sur une installation agrée ». Cependant, vous avez signé un « contrat de reprise du verre en option « Filière » dans le cadre du Barème F avec CITEO » dans lequel est désigné votre verrier repreneur ainsi que le site de traitement vers lequel votre verre doit être acheminé en vue de son traitement. De ce fait, ces prestations ne peuvent être incluses dans ce marché.
1. Aussi, pourriez-vous nous indiquer quel est votre verrier repreneur et où se trouve l’exutoire final défini dans votre contrat ?
Il est à noter qu’en cas de livraison directe au centre de traitement défini par votre verrier repreneur, vous pouvez bénéficier d’une aide au transport supplémentaire de la part de ce dernier. Cette aide au transport ne s’applique pas au verre ayant effectué un stockage intermédiaire sur une plateforme.

Réponse de l'organisme émetteur : 04/10/2022 17:16:26

Bonjour,

Les réponses à vos questions viennent d'être mises en ligne dans les pièces du DCE sous l'intitulé "ANNEXE 1 – QUESTIONS DES CANDIDATS – REPONSES DE LA CCTLB


Cordialement.

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