00 Département non défini
01 Ain
02 Aisne
03 Allier
04 Alpes-de-Haute-Provence
05 Hautes-Alpes
06 Alpes-Maritimes
07 Ardèche
08 Ardennes
09 Ariège
10 Aube
11 Aude
12 Aveyron
13 Bouches-du-Rhône
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91 Essonne
92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d'Oise
971 Guadeloupe
972 Martinique
973 Guyane
974 Réunion
975 Saint-Pierre-et-Miquelon
976 Mayotte
977 Polynésie Française
978 Nouvelle Calédonie
98 La Polynésie Française
984 Département non défini
986 Wallis-et-Futuna
987 La Polynésie Française
988 Nouvelle-Calédonie
99 Département hors de France
Suivi-animation du Programme d’Intérêt Général « Précarité énergétique, remise aux normes et autonomie » du Pays de Montereau
Détail du
marché
Pièces du
marché
Répondre au
marché
Acheteur public
Communauté de Communes du Pays de Montereau
Informations générales
Référence de la consultation : 77.2022.003.
Objet de la consultation
.
Liste des lots
Informations complémentaires
Lieu d'exécution
Territoire du Pays de Montereau Informations complémentaires
Ajouté le : 30/01/2023 18:04:00
Marché Public : Mise à jour du CCTP !
Madame, Monsieur
L'acheteur public : "Communauté de Communes du Pays de Montereau " a effectué une opération de concernant le DCE. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été mises à jour. - 2022.09 CCPM - CCTP VF2 ( voir début page 8) : Les missions de l’opérateur devront être conformes aux nouvelles dispositions prises par le législateur, telles que le décret n° 2022-1035 du 22 juillet 20222 et l’arrêté du 21 décembre 2022 qui prendront effet le 1er septembre 2023. Cordialement.
Ajouté le : 21/02/2023 16:39:00
Marché Public : Suivi-animation du Programme d’Intérêt Général « Précarité énergétique, remise aux normes et autonomie » du Pays de Montereau
L'acheteur public : "Communauté de Communes du Pays de Montereau " a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Suivi-animation du Programme d’Intérêt Général « Précarité énergétique, remise aux normes et autonomie » du Pays de Montereau" ayant pour référence "77.2022.003." a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - 2021.10.18 - CCPM etude pre-operationnelle mal-logement - Comite de pilotage phase 1.pdf (8,17 Mo) Cordialement. |
Bonjour,
Afin de bien saisir les enjeux du dispositif, pouvez-vous nous transmettre l’étude pré-opérationnelle ?
Par ailleurs, la DPGF et l’éventuel BPU ne sont pas joints au DCE ou annexés à l’AE. S’agit-il d’un oubli ?
Vous remerciant par avance de l'attention portée à notre demande.
Bonjour,
Afin de bien saisir les enjeux du dispositif, pouvez-vous nous transmettre l’étude pré-opérationnelle ?
Réponse : Le fichier disponible en téléchargement : 2021.10.18 - CCPM étude pré-opérationnelle mal-logement - Comité de pilotage phase 1
Par ailleurs, la DPGF et l’éventuel BPU ne sont pas joints au DCE ou annexés à l’AE. S’agit-il d’un oubli ?
Réponse : Voir article 3 – PRESENTATION des OFFRES du règlement de la consultation : La proposition financière est à fournir par le candidat avec le Cadre de la Décomposition des temps passés et par catégorie d’agents.