Appel d'offres : Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.

Appel d'offre

Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.

Emetteur : VILLE DE NEMOURS (77)

Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert

Parution : 02/03/2023

Clôture : 17/04/2023

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Questions /
Réponses

Alerte : 4 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation

Acheteur public

VILLE DE NEMOURS
39 rue du docteur Chopy
77140 NEMOURS FR
Téléphone : 0164784000 ; Fax : 0164283869

Informations générales

Référence de la consultation : 2302
Mise en ligne : 02/03/2023 09:01:26
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 60 : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Département : Seine-et-Marne (77)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 17/04/2023 12:00

Objet de la consultation

Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.

Liste des lots

Lot : Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours

Voir données essentilles

Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur.

Informations complémentaires

Lieu d'exécution

NEMOURS

Informations complémentaires

Ajouté le : 03/03/2023 11:25:00

Marché Public : Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.

L'acheteur public : "VILLE DE NEMOURS" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours." ayant pour référence "2302" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:

- 2023-OJS045-133543-fr.pdf (103,46 Ko)

Cordialement.

Ajouté le : 03/03/2023 11:25:00

Marché Public : Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.

Ajouté le : 30/03/2023 09:24:00

Marché Public : Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.

L'acheteur public : "VILLE DE NEMOURS" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours." ayant pour référence "2302" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:

- ANNULE ET REMPLACE 2302-CCP-TransportAutocar.pdf (642,99 Ko)

Cordialement.

Ajouté le : 30/03/2023 09:25:00

Marché Public : Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.

L'acheteur public : "VILLE DE NEMOURS" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours." ayant pour référence "2302" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:

- ANNULE ET REMPLACE 2302-AE-TransportAutocar.doc (196,00 Ko)

Cordialement.

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Question posée le 29/03/2023 15:10:24

Bonjour,

Sauf erreur de notre part, le circuit n°2 "service de ramassage du quartier Beauregard pour Ecole Primaire David" est un circuit CSS n°S7716015 mis en place par le CD77 depuis Septembre 2022.
Pouvez-vous nous préciser si ce circuit doit être intégré dans les prestations que vous attendez dans le cadre de ce marché?

Cordialement,

Réponse de l'organisme émetteur : 30/03/2023 09:29:50

Bonjour,

Effectivement, il s’agit d’une erreur. Le circuit n°2 "service de ramassage du quartier Beauregard pour Ecole Primaire David » ne fait pas partie de l’accord cadre.

Le CCP et l'Acte d'Engagement sont annulé et remplacé en conséquence le 30/03/2023.

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Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.

Emetteur : VILLE DE NEMOURS (77)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3844624)

Parution : 01/03/2023

Clôture : 17/04/2023

Département : 77 (Seine-et-Marne)	Date de parution : 01/03/2023	Date de péremption : 17/04/2023 12:00:00
Annee : 2023	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) : 26815
Accord-cadre no2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours

Département(s) de publication : 77
Annonce No 23-26815

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Ville de Nemours, 39, rue du Docteur ChopyCS 60410, 77797, NEMOURS CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 64 78 40 27, Courriel : commande.publique@ville-nemours.fr , Code NUTS : FR102
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.klekoon.com Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.klekoon.com/detail-consultation/86551/1
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
		La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Accord-cadre n^o2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours
		Numéro de référence :
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 60112000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : La présente consultation a pour objet de confier au titulaire de l'accord-cadre de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.L'étendue des prestations sont indiquées dans le C.C.P spécifique de l'accord-cadre et au BPU associé.Le présent accord-cadre est passé en procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles.R.2124-1 et 2, R.2131-16, R.2161-2 à 5, R.2162-2, 4, 13 et 14 du code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu à bons de commande en valeur avec un opérateur économique unique et se trouve ainsi soumis aux dispositions des articles R.2162-2, 4, 13 et 14 du code de la commande publique.L'accord-cadre est traité à prix unitaires appliquées aux quantités réelles commandées et exécutées.Les commandes objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier annuellement en valeur comme suit :Minimum annuel de commande en euros HT : 30 000 ?Maximum annuel de commande en euros HT : 150 000 ?
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 60112000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 60172000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR102
		Lieu principal d'exécution : Nemours
II.2.4)		Description des prestations : Transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 600 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)		Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
		Liste et description succincte des conditions : Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :Garanties et capacités professionnelles, techniques et financièresCe jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles R.2152-1 à 8 et 11 et 12 du code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres.La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique.Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents doivent être actualisés. Ils sont disponibles gratuitement sur le site/http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R.2142-3 et 4 et R.2143-3 et 16 du code de la commande publique :. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat :- n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à 5, 7 à 11 et L.2341-5 du code de la commande publique ;- est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. . La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. . Lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1).. La déclaration dûment datée et signée par le candidat employant au moins 20 salariés, pour justifier du respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article 323-1 du code du travail. . Attestations d'assurance professionnelle et décennale en cours de validité. Conformément aux articles R.2143-4 et 16 du code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché Européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés aux articles R.2142-3 et 4 de ce même code. Le candidat peut réutiliser un DUME qui a été déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition que les informations qui y figurent soient toujours valables et demeurent pertinentes. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, un DUME distinct indiquant les informations requises au titre des parties II à V doit être remis pour chacun des opérateurs économiques participants.
III.1.2)		Capacité économique et financière
		Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
		Liste et description succincte des critères de sélection :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)		Capacité technique et professionnelle
		Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :
		L'accord-cadre est conclu en année calendaire à compter de la date de notification et est renouvelable par tacite reconduction à partir de cette date (année calendaire) pour une durée d'un an, sans que la durée totale puisse excéder 4 ans et sans que le titulaire de l'accord-cadre ne puisse s'y opposer.
III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Type de procédure
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
		Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
		Accord-cadre avec un seul opérateur
		Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)		Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)		Information sur la négociation
IV.1.6)		Enchère électronique :
IV.1.8)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
		Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
		17 avril 2023 - 12:00
IV.2.3)		Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
		Date :
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français
IV.2.6)		Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		L'offre doit être valable jusqu'au :
		ou
		Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)		Modalité d'ouverture des offres
		Date : 17 avril 2023 - 12:01
		Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT
		Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
		Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		l'accord-cadre est financé sur les fonds propres de la collectivité. Les candidatures et les offres devront être communiquées au pouvoir adjudicateur uniquement par voie de support électronique (article R.2132-7 du code de la commande publique), suivant les modalités de l'article 7 du règlement de la consultation.les documents de la consultation devront obligatoirement être téléchargés au format électronique sur le site http://www.klekoon.com Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Le téléchargement est gratuit. L'inscription sur le site n'est pas obligatoire, mais fortement recommandée par le pouvoir adjudicateur, elle permet aux opérateurs économiques d'être informés d'éventuelles modifications des documents de la consultation en cours.les critères de jugement des offres sont décrits et détaillés dans le règlement de la consultation ainsi que toutes les informations nécessaires pour répondre à la consultation
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle, 77000, Melun, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr , Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :
		Le comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics., Préfecture de la région Île-de-France -Préfecture de Paris 5, rue Leblanc Cedex 15, 75911, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 82 52 42 72, Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr , Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		27 février 2023

Mots déscripteurs

Transport

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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