Appel d'offres : ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE PEINTURE POUR TOUS LES SITES DE L'UNIVERSITE DE CORSE

Appel d'offre

ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE PEINTURE POUR TOUS LES SITES DE L'UNIVERSITE DE CORSE - LOT UNIQUE.

Emetteur : Université de Corse (20)

Source : Klekoon - Procédure adaptée

Parution : 11/09/2023

Clôture : 09/10/2023

Détail du
marché

Pièces du
marché

Répondre au
marché

Questions /
Réponses

Acheteur public

Université de Corse
BP 52
20250 CORTE FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales

Référence de la consultation : 23S0024
Mise en ligne : 11/09/2023 11:19:55
Mode de passation :
Catégorie de marché : Travaux
Classe d'activité : Classe 45 : Travaux de construction

Département : Corse (20)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 09/10/2023 12:00

Objet de la consultation

ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE PEINTURE POUR TOUS LES SITES DE L'UNIVERSITE DE CORSE - LOT UNIQUE.

Liste des lots

Lot : ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE PEINTURE POUR TOUS LES SITES DE L'UNIVERSITE DE CORSE - LOT UNIQUE.

Informations complémentaires

Avis de marché
Travaux

SECTION I : IDENTIFICATION DE L'ACHETEUR
Nom complet de l'acheteur : Université de Corse
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 19202664900264
Ville : Corte
Code Postal : 20250
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 20B, 20A

SECTION 2 : COMMUNICATION
Lien vers le profil d'acheteur : www.klekoon.com
Identifiant interne de la consultation : Université de Corse
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service des marchés et du suivi des partenariats
Adresse mail du contact : marchepublic@univ-corse.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 495450199

SECTION 3 : PROCÉDURE
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
1. Garanties professionnelles et financières suffisantes ;
2. Garanties techniques suffisantes.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 09 Octobre 2023 – 12h00

Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Université, Établissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPSCP)
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

SECTION 4 : IDENTIFICATION DU MARCHÉ
Intitulé du marché :
ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE PEINTURE POUR TOUS LES SITES DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE - LOT UNIQUE.

Code CPV principal
Descripteur principal : 45442110
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché :
ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE PEINTURE POUR TOUS LES SITES DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE - LOT UNIQUE
Lieu principal d'exécution du marché : Tous les sites de l'Université de Corse: Corte, Bastia, Ajaccio et Cargèse.
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 1 320 000
Valeur entre :
Et :
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Peinture (travaux)

SECTION 5 : LOTS
Sans objet.

SECTION 6 : INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Visite obligatoire : Non

Autres informations complémentaires :
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès du Service des Marchés et du Suivi des Partenariats - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr

Conditions de remise des offres : Les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l'heure
limites par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia Villa Montepiano 20407 Bastia Cedex.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Date d'envoi du présent avis à la publication : Lundi 11 Septembre 2023

Lieu d'exécution

Tous les sites de l'Université de Corse: Corte, Bastia, Ajaccio et Cargèse.

Liste des pièces du marché	Mise en ligne	Taille
RC.pdf	11/09/2023 11:09:00	154 Ko
Télécharger le RC
DCE complet : 1 pièce(s) dématérialisée(s)		951,500 Ko
DCE.zip	11/09/2023 11:09:49	951,500 Ko

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ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE PEINTURE POUR TOUS LES SITES DE L'UNIVERSITE DE CORSE - LOT UNIQUE.

Emetteur : Université de Corse (20)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3903460)

Parution : 11/09/2023

Clôture : 09/10/2023

Département : 20B (Haute-Corse)	Date de parution : 11/09/2023	Date de péremption : 09/10/2023 12:00:00
Annee : 2023	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) : 124254
accord-cadre a bon de commande peinture pour tous les sites de l'université de corse - lot unique

Département(s) de publication : 20B, 20A
Annonce No 23-124254

I. II. III. IV. V. VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

		Nom complet de l'acheteur :
		Université de Corse
		Type de Numéro national d'indentification :
		SIRET
		N° National d'identification :
		19202664900264
		Ville :
		Corte
		Code Postal :
		20250
		Groupement de commandes :
		Non
Département(s) de publication : 20B, 20A

Section 2 : Communication

		Lien vers le profil d'acheteur :
		www.klekoon.com
		Identifiant interne de la consultation :
		Université de Corse
		Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
		Oui
		Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
		Non
		Nom du contact :
		Service des marchés et du suivi des partenariats
		Adresse mail du contact :
		marchepublic@univ-corse.fr
		Numéro de téléphone du contact :
		+33 495450199

Section 3 : Procedure

		Type de procédure :
		Procédure adaptée ouverte

		Conditions de participation :
		aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
		1. Garanties professionnelles et financières suffisantes ; 2. Garanties techniques suffisantes.

		capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
		Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

		capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :


		Technique d'achat :
		Accord-cadre
		Date et heure limite de réception des plis :
		9 octobre 2023 - 12:00
		Présentation des offres par catalogue électronique :
		Interdite
		Réduction du nombre de candidats :
		Non
		Possibilité d'attribution sans négociation :
		Oui
		L'acheteur exige la présentations de variantes :
		Non
		Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
		Université, Établissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPSCP)
		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Section 4 : Identification du marché

		Intitulé du marché :
		ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE PEINTURE POUR TOUS LES SITES DE L'UNIVERSITE DE CORSE - LOT UNIQUE.

		Code CPV principal
		Descripteur principal : 45442110

		Type de marché :
		Travaux

		Description succincte du marché :
		ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE PEINTURE POUR TOUS LES SITES DE L?UNIVERSITÉ DE CORSE - LOT UNIQUE.

		Lieu principal d'exécution du marché :
		Tous les sites de l'Université de Corse: Corte, Bastia, Ajaccio et Cargèse.
		Durée du marché (en mois) :
		12
		Valeur estimée (H.T.) :
		1 320 000
		Valeur entre :

		et :

		La consultation comporte des tranches :
		Non
		La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
		Non
		Marché alloti :
		Non

		Mots descripteurs : Peinture (travaux)

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

		Visite obligatoire :
		Non
		Autres informations complémentaires :
		l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès du Service des Marchés et du Suivi des Partenariats - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr Conditions de remise des offres : Les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia Villa Montepiano 20407 Bastia Cedex. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l?avis d?attribution du contrat, ou, à défaut d?un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d?un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 n^o358994 " Tarn et Garonne ", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
		Date d'envoi du présent avis :
		11 septembre 2023

Mots déscripteurs

Peinture (travaux)

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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