Appel d'offres : ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITE DE CORSE -TROIS LOTS.

Appel d'offre

ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITE DE CORSE -TROIS LOTS.

Emetteur : Université de Corse (20)

Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert

Parution : 20/12/2023

Clôture : 31/01/2024

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marché

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Questions /
Réponses

Alerte : 1 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation

Acheteur public

Université de Corse
BP 52
20250 CORTE FR
Téléphone : 0495450199

Informations générales

Référence de la consultation : 23S0027
Mise en ligne : 20/12/2023 10:19:27
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 50 : Services de réparation et d'entretien

Département : Corse (20)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 31/01/2024 12:00

Objet de la consultation

ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE -TROIS LOTS.

Liste des lots

Lot : Lot n°01 - ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITE DE CORSE

Voir données essentilles

Lot n°01 - ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITES DE CORTE ET BIGUGLIA.

Lot : Lot n°02 - ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITE DE CORSE - SITE D’AJACCIO

Voir données essentilles

Lot n°02 - ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITE D’AJACCIO.

Lot : Lot n°03 - ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITE DE CORSE - SITE DE CARGESE

Voir données essentilles

Lot n°03 - ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITE DE CARGESE.

Informations complémentaires

Avis de marché
Services

Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Université de Corse, Service des Marchés et du Suivi des Partenariats, Avenue du 9 Septembre, BP 52, 20250, Corte, F,
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr,
Code NUTS : FRM02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.univ-corse.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE -TROIS LOTS.
Numéro de référence : 23S0027
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE -TROIS LOTS.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Mots descripteurs : Espaces verts

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITES DE CORTE ET BIGUGLIA.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution : SITES DE CORTE ET BIGUGLIA
II.2.4) Description des prestations : ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITES DE CORTE ET BIGUGLIA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens du droit communautaire: le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Espaces verts
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITE D’AJACCIO.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM01
Lieu principal d'exécution : SITE D’AJACCIO
II.2.4) Description des prestations : ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITE D’AJACCIO.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens du droit communautaire: le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Espaces verts
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITE DE CARGESE.
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM01
Lieu principal d'exécution : SITE DE CARGESE.
II.2.4) Description des prestations : ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITE DE CORSE - SITE DE CARGESE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens du droit communautaire: le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Espaces verts

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Garanties professionnelles et financières suffisantes. - formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Garanties techniques, professionnelles et environnementales suffisantes
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
31 janvier 2024 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 31 janvier 2024 - 13:00 Lieu : Université de Corse
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès du Service des Marchés et du Suivi des Partenariats - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr
Conditions de remise des offres : Les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407, Bastia Cedex, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) -référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; -soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 no358994

Lieu d'exécution

Corte, Biguglia, Ajaccio et Cargèse

Informations complémentaires

Ajouté le : 20/12/2023 15:26:00

Information Visite des lieux

Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions suivantes :
- Concernant les sites de Corte, Biguglia et Ajaccio : sur rendez-vous le 16 janvier 2024 et/ou le 18 janvier 2024
- Concernant le site de Cargese : sur rendez-vous entre le 8 et le 12 janvier 2024

Afin d’annoncer leur visite, les candidats doivent obligatoirement en faire la demande aux personnes
suivantes :
- Concernant le site de Corte Biguglia et d’Ajaccio: M. PIETRERA Xavier / voir coordonnées dans RC
- Concernant le site de Cargese : Mme GIUDICELLI Nathalie / voir coordonnées dans RC

Le site de Biguglia n'a pas été mentionné dans le RC, faisant partie du même lot que le site de Corte, mais la visite du site est bien à effectuer.

Liste des pièces du marché	Mise en ligne	Taille

Question posée le 16/01/2024 15:31:45

Bonjour, merci de bien vouloir indiquer si les quantités relatives à l'entretien (indiquées sur le bordereau des prix), correspondent à un passage unitaire ou bien à un forfait annuel.
De plus, nous aurions besoin d'une précision concernant le mobilier urbain. Sur le bordereau de prix, doit-on compter la fourniture, la pose ou bien les deux?
Bien cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 18/01/2024 16:59:40

Bonjour,

Les quantités relatives à l'entretien (indiquées sur le bordereau des prix) correspondent à un passage unitaire.

Concernant le mobilier urbain, il faut compter la fourniture et la pose.

Bien Cordialement,

Le Service des Marchés et du Suivi des Partenariats de l’Université de Corse

Le 18/01/2024

Votre message

Veuillez ne pas indiquer le nom de votre entreprise car l'échange est susceptible d'être rendu public.

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ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITE DE CORSE -TROIS LOTS.

Emetteur : Université de Corse (20)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3933882)

Parution : 22/12/2023

Clôture : 31/01/2024

Département : 20B (Haute-Corse)	Date de parution : 22/12/2023	Date de péremption : 31/01/2024 12:00:00
Annee : 2023	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) : 170105
entretien et aménagement des espaces verts de l'université de corse -trois lots.

Département(s) de publication : 20B, 20A
Annonce No 23-170105

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Université de Corse, Avenue du 9 Septembre BP 52, 20250, Corte, F, Courriel : marchepublic@univ-corse.fr , Code NUTS : FRM02
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.univ-corse.fr Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Éducation

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L?UNIVERSITE DE CORSE -TROIS LOTS
		Numéro de référence : 23S0027
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 77310000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L?UNIVERSITÉ DE CORSE -TROIS LOTS.
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui
		Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L?UNIVERSITE DE CORSE - SITES DE CORTE ET BIGUGLIA
		Lot nº : 01
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 77310000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRM02
		Lieu principal d'exécution : SITES DE CORTE ET BIGUGLIA.
II.2.4)		Description des prestations : ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L?UNIVERSITÉ DE CORSE - SITES DE CORTE ET BIGUGLIA.
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 12
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Au sens du droit communautaire: le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L?UNIVERSITE DE CORSE - SITE D?AJACCIO
		Lot nº : 02
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 77310000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRM01
		Lieu principal d'exécution : SITE D?AJACCIO.
II.2.4)		Description des prestations : ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L?UNIVERSITÉ DE CORSE - SITE D?AJACCIO.
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 12
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Au sens du droit communautaire: le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L?UNIVERSITE DE CORSE - SITE DE CARGESE
		Lot nº : 03
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 77310000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRM01
		Lieu principal d'exécution : SITE DE CARGESE.
II.2.4)		Description des prestations : ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE L?UNIVERSITÉ DE CORSE - SITE DE CARGESE.
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 12
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Au sens du droit communautaire: le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)		Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
		Liste et description succincte des conditions : - Garanties professionnelles et financières suffisantes. - formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.
III.1.2)		Capacité économique et financière
		Liste et description succincte des critères de sélection : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)		Capacité technique et professionnelle
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Garanties techniques, professionnelles et environnementales suffisantes.
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :

III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Type de procédure
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
		Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
		Accord-cadre avec un seul opérateur
		Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)		Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)		Information sur la négociation
IV.1.6)		Enchère électronique :
IV.1.8)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
		Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
		31 janvier 2024 - 12:00
IV.2.3)		Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
		Date :
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français
IV.2.6)		Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		L'offre doit être valable jusqu'au :
		ou
		Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)		Modalité d'ouverture des offres
		Date : 31 janvier 2024 - 13:00 Lieu : Université de Corse.
		Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT
		Il s'agit d'un marché renouvelable
		Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès du Service des Marchés et du Suivi des Partenariats - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr Conditions de remise des offres : Les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407, Bastia Cedex, F
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative)-référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l?avis d?attribution du contrat, ou, à défaut d?un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; -soit d?un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 n^o358994 "Tarn et Garonne ", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407, Bastia Cedex, F
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		20 décembre 2023

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Espaces verts

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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