Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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Appel d'offre

PRESTATION INTELLECTUELLE DE MESURE DE VITESSE DANS UNE FLAMME D'INCENDIE PAR VELOCIMETRIE PAR IMAGE DE PARTICULE GRAND CHAMP (DEUX PRESTATIONS DE MESURE).

Emetteur : Université de Corse (20)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 13/12/2012
Clôture : 21/01/2013

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses
Acheteur public

Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales

Référence de la consultation : 12S0040
Mise en ligne : 13/12/2012 17:49:08
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 73 : Services de recherche et développement et services de conseil connexes

Département : Corse (20)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 21/01/2013 16:00

Objet de la consultation

PRESTATION INTELLECTUELLE DE MESURE DE VITESSE DANS UNE FLAMME D'INCENDIE PAR VÉLOCIMÉTRIE PAR IMAGE DE PARTICULE GRAND CHAMP (DEUX PRESTATIONS DE MESURE).

Liste des lots
Lot : Marché à lot unique
PRESTATION INTELLECTUELLE DE MESURE DE VITESSE DANS UNE FLAMME D'INCENDIE PAR VÉLOCIMÉTRIE PAR IMAGE DE PARTICULE GRAND CHAMP (DEUX PRESTATIONS DE MESURE).
Informations complémentaires

Avis de Marché
Services (Prestations intellectuelles)

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : Pôle de la Commande Publique, 2 Rue de l'Eglise, Place Gaffory 20250 Corte
Tél. : (+33)4-95-45-01-99
Télécopieur : (+33)4-95-57-84-54
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr
Adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : PRESTATION INTELLECTUELLE DE MESURE DE VITESSE DANS UNE FLAMME D'INCENDIE PAR VELOCIMETRIE PAR IMAGE DE PARTICULE GRAND CHAMP (DEUX PRESTATIONS DE MESURE).
Lieu d'exécution et de livraison:

Caractéristiques principales :
Prestation intellectuelle de mesure de vitesse dans une flamme d'incendie par vélocimétrie par image de particule grand champ (deux prestations de mesure)
Quantités (fournitures et services) : deux prestations de mesure sont à effectuer dont les détails techniques figurent au sein du cahier des charges.
Refus des variantes.
Durée du marché ou délai d'exécution : jusqu'au 30 juin 2014.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire dans un délai global de 30 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

- Autres renseignements demandés : acte d'engagement renseigné et signé - mémoire technique (descriptif de la prestation) - devis détaillé de la prestation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- Valeur technique : 50 %;
- Prix des prestations : 50 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 21 janvier 2013, à 16:00.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :

En raison de la fermeture de l’Université de Corse du Samedi 22 Décembre 2012 au Dimanche 06 Janvier 2013 inclus aucune question ne sera traitée durant cette période.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 12S0040.
Renseignements complémentaires : renseignements concernant les recours : Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407 BASTIA Cedex.

Par la voie du :
-Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
-Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
-Recours " TROPIC " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com ( sélectionner téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 57 84 54 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres devront parvenir avant la date et l'heure limite contre récépissé (hors période de fermeture de l'Université) ou avec avis de réception à : Université de Corse - pôle de la Commande Publique - 2 Rue de l'église, Place Gaffory, Bp52 - 20 250 Corte ou par voie électronique via le profil acheteur www.klekoon.com.

Date d’envoi du présent avis à la publication : 13 Décembre 2012

Lieu d'exécution

Université de Corse

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