Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

ADMINISTRATION DE QUESTIONNAIRES D’UNE ENQUETE SUR L’EVALUATION DES COUTS SOCIAUX ASSOCIES A LA POLLUTION SONORE DANS LES PORTS DE BASTIA, GENES ET LIVOURNE - TROIS LOTS.

Emetteur : Université de Corse (20)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 25/03/2019
Clôture : 23/04/2019

Détail du
marché

Pièces du
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marché

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Questions /
Réponses
Acheteur public

Université de Corse
BP 52
20250 CORTE FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales

Référence de la consultation : 19S0027
Mise en ligne : 25/03/2019 19:05:45
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 79 : Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité

Département : Corse (20)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 23/04/2019 12:00

Objet de la consultation

ADMINISTRATION DE QUESTIONNAIRES D’UNE ENQUÊTE SUR L’ÉVALUATION DES COUTS SOCIAUX ASSOCIES A LA POLLUTION SONORE DANS LES PORTS DE BASTIA, GENES ET LIVOURNE - TROIS LOTS.

Liste des lots
Lot : Administration de questionnaires d’une enquête sur l’évaluation des couts sociaux associés à la poll
Administration de questionnaires d’une enquête sur l’évaluation des couts sociaux associés à la pollution sonore dans le port de la ville de Bastia.
Lot : Administration de questionnaires d’une enquête sur l’évaluation des couts sociaux associés à la poll
Administration de questionnaires d’une enquête sur l’évaluation des couts sociaux associés à la pollution sonore dans le port de la ville de Gênes.
Lot : Administration de questionnaires d’une enquête sur l’évaluation des couts sociaux associés à la poll
Administration de questionnaires d’une enquête sur l’évaluation des couts sociaux associés à la pollution sonore dans le port de la ville de Livourne.
Informations complémentaires

Avis d’Appel Public à la Concurrence
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, bâtiment administratif Jean-Toussaint Desanti -avenue du 9 septembre - B.P. 52 20250 Corte,
Tél. : 04-95-45-01-99,
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr
Adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : ADMINISTRATION DE QUESTIONNAIRES D’UNE ENQUÊTE SUR L’ÉVALUATION DES COUTS SOCIAUX ASSOCIES A LA POLLUTION SONORE DANS LES PORTS DE BASTIA, GENES ET LIVOURNE - TROIS LOTS.
Catégorie de services : 10.
CPV - Objet principal : 79300000
Objets supplémentaires : 79320000.
Lieu d'exécution : . Bastia, Gênes, Livourne,
Code NUTS : FRM0.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales : ADMINISTRATION DE QUESTIONNAIRES D’UNE ENQUÊTE SUR L’ÉVALUATION DES COUTS SOCIAUX ASSOCIES A LA POLLUTION SONORE DANS LES PORTS DE BASTIA, GENES ET LIVOURNE - TROIS LOTS.

Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 15 mai 2019 et jusqu'au 30 septembre 2019.
Cautionnement et garanties exigés : garanties professionnelles et financières suffisantes – Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat Individuel ou du membre du groupement. Garanties techniques suffisantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, conformément à l'article 114 du décret des Marchés Publics. Le délai de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Se référer aux dispositions des cahiers des charges.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : anglais, italien, français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures :
1.garanties professionnelles et financières suffisantes ;
2.Garanties techniques suffisantes.
Situation juridique - références requises : garanties professionnelles et financières suffisantes;
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Capacité économique et financière - références requises : formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix des prestations : 60 %;
- valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 23 Avril 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19S0027.
Renseignements complémentaires : adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents et renseignements complémentaires peuvent être obtenus : gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com (sélectionner Téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l’heure limites par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia villa Montepiano 20407 Bastia Cedex.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
- référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- recours

Lieu d'exécution

Bastia, Gênes, Livourne

Autres éléments possiblement liés


ADMINISTRATION DE QUESTIONNAIRES D’UNE ENQUETE SUR L’EVALUATION DES COUTS SOCIAUX ASSOCIES A LA POLLUTION SONORE DANS LES PORTS DE BASTIA, GENES ET LIVOURNE - TROIS LOTS.
Emetteur : Université de Corse (20)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3348802)
Parution : 25/03/2019
Clôture : 23/04/2019 12:00:00

Pièces du
marché

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marché

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Questions /
Réponses

Indispo.Indisponible
Département :  20B  (Haute-Corse) Date de parution : 25/03/2019 Date de péremption :  23/04/2019 12:00:00
Annee :  2019 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  44634
Administration de questionnaires d'une enquête sur l'évaluation des coûts sociaux associés à la pollution sonore dans les ports de Bastia, de Gênes et de Livourne - Trois Lots.
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 20B, 20a
Annonce No 19-44634
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Université de Corse.
 Correspondant : direction de la Commande Publique, bat administratif jean-toussaint desanti avenue du 9 SEPTEMBRE - B.P. 52 20250 Corte, tél. : 04-95-45-01-99, courriel : marchepublic@univ-corse.fr adresse internet : http://www.univ-corse.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Éducation.

Objet du marché : 
administration de questionnaires d'une enquête sur l'évaluation des coûts sociaux associés à la pollution sonore dans les ports de Bastia, de Gênes et de Livourne - trois lots.

Catégorie de services : 
10.

CPV - 
Objet principal : 79300000

Objets supplémentaires : 
79320000.

Lieu d'exécution : 
bastia - gênes - livourne, 20200 Bastia.

Code NUTS :
FRM02.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 


administration de questionnaires d'une enquête sur l'évaluation des coûts sociaux associés à la pollution sonore dans les ports de Bastia, de Gênes et de Livourne - trois lots

Refus des variantes
.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 15 mai 2019 et jusqu'au 30 septembre 2019.

Cautionnement et garanties exigés : 
garanties professionnelles et financières suffisantes - formulaire Dc1, Lettre de candidature -Formulaire Dc2, Déclaration du candidat Individuel ou du membre du groupement. Garanties techniques suffisantes.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, conformément à l'article 114 du Code des Marchés Publics. Le délai de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
se référer aux dispositions des cahiers des charges.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature :
 anglais, italien, français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Conditions de participation : 

Critères de sélection des candidatures : 
1. Garanties professionnelles et financières suffisantes;
2. Garanties techniques suffisantes.

Situation juridique - références requises : 
garanties professionnelles et financières suffisantes;
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.

Capacité économique et financière - références requises : 
formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : 
non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
23 avril 2019, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
19S0027.

Renseignements complémentaires : 
adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents et renseignements complémentaires peuvent être obtenus : gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com ( sélectionner Téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com ( sélectionner Téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail : marchepublic@univ-corse.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
25 mars 2019.

Instance chargée des procédures de recours : 
Tribunal administratif de Bastia villa Montepiano 20407 Bastia Cedex.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé pré contractuel jusqu'à la signature du contrat;
- référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic "). .

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 01. - administration de questionnaires d'une enquête sur l'évaluation des coûts sociaux associés à la pollution sonore dans le port de Bastiadans la ville de Bastia.
Administration de questionnaires d'une enquête sur l'évaluation des coûts sociaux associés à la pollution sonore dans le port de Bastia

Durée :
  135 jours à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - 
Objet principal : 79300000

Objets supplémentaires : 
79320000.

Mots descripteurs
: Sondage, enquête

Lot(s) 02. - administration de questionnaires d'une enquête sur l'évaluation des coûts sociaux associés à la pollution sonore dans le port de Gênes.
Administration de questionnaires d'une enquête sur l'évaluation des coûts sociaux associés à la pollution sonore dans le port de Gênes

Durée :
  135 jours à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - 
Objet principal : 79300000

Objets supplémentaires : 
79320000.

Mots descripteurs
: Sondage, enquête

Lot(s) 03. - administration de questionnaires d'une enquête sur l'évaluation des coûts sociaux associés à la pollution sonore dans le port de Livourne.
Administration de questionnaires d'une enquête sur l'évaluation des coûts sociaux associés à la pollution sonore dans le port de Livourne

Durée :
  135 jours à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - 
Objet principal : 79300000

Objets supplémentaires : 
79320000.

Mots descripteurs
: Sondage, enquête
 
Mots déscripteurs
Sondage, enquête
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
79300000Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
79320000Services de sondages d'opinion

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